EXEMPLE DES CONDITIONS GENERALES A JOINDRE A UNE LETTRE DE MISSION D(EXPERTISE COMPTABLE

 1- DOMAINE D’APPLICATION

Les présentes conditions sont applicables aux conventions portant sur la mission (définir) conclues entre le cabinet XXX dénommé le professionnel comptable, membre de l’Ordre des experts-comptables, et son client.

2- DEFINITION DE LA MISSION

Les travaux incombant au professionnel comptable sont détaillés dans une lettre de mission ou une proposition de mission et sont strictement limités à son contenu. Toute prestation complémentaire devra faire l’objet d’une information préalable du client afin que celui-ci soit en mesure de manifester son accord.

3- DUREE DE LA MISSION

La mission (définir) est conclue pour une durée d’une année correspondant à l’année civile. Pour la première année, la durée de la mission couvre la période comprise entre la date d’effet de la convention et le 31 décembre de la même année, date d’échéance du contrat.

La mission est renouvelable chaque année par tacite reconduction, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois avant la date de clôture de l’année civile.

En cas de résiliation au cours d’un exercice comptable, et sauf faute grave imputable au professionnel comptable, le client devra verser au professionnel comptable les honoraires dus pour le travail déjà effectué, majorés d’une indemnité conventionnelle égale à 33 % des honoraires annuels convenus pour l’exercice en cours ou de la dernière année d’honoraires en cas de montant incertain.

Cette indemnité est destinée à compenser les travaux mis en œuvre par le professionnel comptable dans le cadre de sa mission annuelle.

(nb. Cette clause est facultative et le pourcentage librement fixé par le cabinet)

En cas de manquement important de l’entreprise à ses obligations, le professionnel comptable aura la faculté de suspendre sa mission en informant l’entreprise par tout moyen écrit ou de mettre fin à sa mission après envoi d’une lettre recommandée demeurée sans effet.

Lorsque la mission est suspendue, les délais de remise des travaux seront prolongés pour une durée égale à celle de la suspension pour autant que le professionnel comptable dispose de toutes les informations nécessaires à l’exécution des travaux à réaliser. Pendant la période de suspension, les obligations de l’entreprise demeurent applicables.

4- OBLIGATIONS DU PROFESSIONNEL COMPTABLE

Le professionnel comptable effectue la mission qui lui est confiée conformément aux dispositions du Code de déontologie des professionnels de l’expertise comptable et des normes générales du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-comptables. Il contracte, en raison de cette mission, une obligation de moyens.

Le professionnel comptable peut se faire assister par les collaborateurs de son choix. Le nom du collaborateur  chargé du dossier  est indiqué au client.

A l’achèvement de sa mission, le professionnel comptable restitue les documents que lui a confiés le client pour l’exécution de la mission.

Le professionnel comptable est tenu  à la fois :

- au secret professionnel dans les conditions prévues à l’article 226-13 du  Code pénal ;

- à une obligation de discrétion, distincte de l’obligation précédente, quant aux informations recueillies et à la diffusion des documents qu’il a établis. Ces derniers sont adressés au client, à l’exclusion de tout envoi à un tiers, sauf demande du client.

5- OBLIGATIONS DU CLIENT

Le client s’interdit tout acte portant atteinte à l’indépendance du professionnel comptable ou de ses collaborateurs.

Ceci s’applique particulièrement aux offres faites à des collaborateurs d’exécuter des missions pour leur propre compte ou de devenir salarié du client.

Le client s’engage :

􀂾 à mettre à la disposition du professionnel comptable, dans les délais convenus, l’ensemble des documents et informations nécessaires à l’exécution de la mission ;

􀂾 à réaliser les travaux lui incombant conformément aux dispositions prévues dans le tableau de répartition des obligations réciproques ;

􀂾 à respecter les procédures mises en place pour la réalisation de la mission ;

􀂾 à porter à la connaissance du professionnel comptable les faits nouveaux ou exceptionnels. Il lui signale également les engagements susceptibles d’affecter les résultats ou la situation patrimoniale de l’entreprise;

􀂾 à confirmer par écrit, si le professionnel comptable le lui demande, que les documents, renseignements et explications fournis sont complets ;

􀂾 à vérifier que les états et documents produits par le professionnel comptable sont conformes aux demandes exprimées et informations fournies par lui-même et d’informer sans retard le professionnel de tout manquement ou erreur.

Le client reste responsable de la bonne application de la législation et des règlements en vigueur ; le cabinet ne peut être considéré comme se substituant aux obligations du chef d’entreprise du fait de cette mission.

Conformément aux prescriptions légales, le client doit prendre toutes les mesures nécessaires pour conserver les pièces justificatives et, d’une façon générale, l’ensemble des documents produits par le cabinet pendant les délais de conservation requis par la loi ou le règlement.

Dans le cas d’une mission sociale et dès lors que le traitement de la paie est assuré sur le système informatique du client, ce dernier devra assurer la sauvegarde des données et traitements informatisés pour en garantir la conservation, l’inviolabilité et la lecture ultérieure.

D’une façon générale, le client  doit par ailleurs prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la protection de son système informatique.

6- HONORAIRES

Le professionnel comptable reçoit du client des honoraires librement convenus qui sont exclusifs de toute autre rémunération, même indirecte. Il est remboursé de ses frais de déplacement et débours.

Le non paiement des honoraires pourra, après rappel par lettre recommandée avec accusé de réception, peut entraîner la suspension des travaux ou mettre fin à la mission.

Des provisions sur honoraires peuvent être demandées périodiquement.

 Les conditions de règlement des honoraires sont les suivantes :

Les honoraires sont payés à leur date d’échéance ; en cas de paiement anticipé, aucun escompte n’est accordé ; en cas de retard de paiement, des pénalités de retard sont exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture ; le taux d’intérêt de ces pénalités ne peut être inférieur à trois fois  le taux d’intérêt légal appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage. Les pénalités de retard sont exigibles sans qu’un rappel soit nécessaire[1]

Toute contestation d’une facture devra être faite dès réception et motivée ; ladite contestation ne pourra justifier le non-paiement des autres prestations non contestées y compris celles incluses dans la même facture.

Le non paiement des honoraires pourra, après rappel par lettre recommandée avec accusé de réception, entraîner la suspension des travaux ou mettre fin à la mission.

En cas de changement de modalités de facturation, une information préalable sera donnée au client.

En cas de rupture du contrat par l’une ou l’autre des parties, une assistance pour réaliser le transfert du dossier dans l’entreprise ou à un nouveau prestataire pourra être effectuée à la demande du client et sur la base d’un devis préalablement accepté.

En cas d’usage du droit de rétention, comme prévu à l’article 28 du code de déontologie, le Président du Conseil régional de l’Ordre des experts-comptables sera informé.

7- RESPONSABILITE CIVILE

En application de l’article 2254 modifié du Code civil, la  responsabilité civile du professionnel comptable peut être  mise en jeu dans une période contractuellement définie ; elle ne peut toutefois être réduite à moins d’un an ni étendue à plus de dix ans  à compter des événements ayant causé un préjudice à l’entreprise.[2]

Tout événement susceptible d’avoir des conséquences, notamment en matière de responsabilité, doit être porté sans délai par le client à la connaissance du professionnel comptable.

La responsabilité contractuelle du Cabinet d’expertise comptable …………. [de l’association de gestion et de comptabilité……………] à votre égard, pour toutes les conséquences dommageables d’une même mission, est limitée, expressément et d’un commun accord, à la somme maximale de 500.000 euros garantie par un contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle.

Si le client [ou l’adhérent] souhaite bénéficier d’une garantie supérieure à ce montant, le Cabinet d’expertise comptable …………. [l’association de gestion et de comptabilité……………] est à sa disposition pour étudier les modalités de mise en place d’une couverture exceptionnelle plus élevée moyennant la prise en charge du supplément de la prime d’assurance.

Conformément à l’article 5 du décret du 22/01/1996 modifié, le client [ou l’adhérent] pourra, s’il le souhaite, obtenir communication du nom de l’assureur et du numéro de la police d’assurance de l’expert-comptable [ou de l’association de gestion et de comptabilité] auprès du conseil régional [ou de la commission nationale d’inscription instaurée par l’article 42 bis de l’Ordonnance de 1945].

La responsabilité du cabinet ne peut en aucun cas être engagée dans l’hypothèse où le préjudice subi par le client est une conséquence :

o d’une information erronée ou d’une faute ou négligence commise par le client ou ses salariés,

o du retard ou de la carence du client à fournir une information nécessaire au cabinet,

o des fautes commises par des tiers intervenant chez le client.

8- DIFFERENDS

Les litiges qui pourraient éventuellement survenir entre le professionnel comptable et son client [ou son adhérent] pourront être portés, avant toute action judiciaire, devant le Président du Conseil régional de l’Ordre compétent ou son représentant aux fins de conciliation.

9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE

Le Contrat sera régi et interprété selon le droit français.

Toute difficulté relative à l’interprétation ou l’exécution du présent contrat sera soumise, à défaut d'accord amiable, au Tribunal ......à qui les Parties attribuent expressément compétence, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, y compris pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires.

10- ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D’INTERVENTION

Le client reconnaît avoir reçu, pris connaissance et accepté les présentes conditions générales d’intervention.

Fait à …………………… le ………………….,

En deux exemplaires originaux, dont un remis au client / adhérent.

Signatures

Professionnel comptable/Représentant légal                                                          Client / Adhérent

                                                 

---

[1] Article L 441-6 modifié du Code de commerce

[2] Il existe toutefois  une exception  prévue par l’article L137-1 du Code de la consommation qui dispose : « Par dérogation à l'article 2254 du code civil, les parties au contrat entre un professionnel et un consommateur ne peuvent, même d'un commun accord, ni modifier la durée de la prescription, ni ajouter aux causes de suspension ou d'interruption de celle-ci. »

AUDIT: EXEMPLE DE SUJET DE MEMOIRE

Mise en place d'une Politique de sécurité dans une entreprise cas de l’entreprise : xxx

Elaboration d'une cartographie des risques dans une entreprise bancaire

La gestion des risques bancaires

Les risques lies au développement d'une application

Maitrise des risques lies au réseau informatique

Les indicateurs de mesure des risques dans une PME

Le rôle de l'encadrement technique dans la maitrise des risques

Les avantages et inconvénients de l'intervention d'un Audit externe dans une entreprise

Les procédures d'exploitation lors des interventions de maintenance informatique

La promotion de la coopération internationale en matière de contrôle prudentiel.

Le renforcement de la sécurité et de la fiabilité du système financier,

Management d'un projet ERP : Harmonisation des systèmes d'informations dans le cas d'une fusion

 Les déterminants relationnels et contextuels de l'externalisation des systèmes d'information

 Réalisation d'un système multi-agents d'assistance à la modélisation

 Les banques commerciales face aux ratios prudentielles: analyse et perspectives, cas de la république (du Sénégal) de 2004-2008

Modernisation de la cotation électronique et dynamique boursière: le cas de la bourse en ligne

 La gestion du risque opérationnel dans l'activité bancaire: Cas des banques tunisiennes

 Evaluation des Effets de la Formation : entre ambition et pratiques

 Rendement de l'éducation sur le marché du travail au (Sénégal)

Développement des compétences et mobilité des travailleurs : cas de la xxxxx

Stratégie de fidélisation dans le marketing des services

L'intégration du marketing dans une institution non gouvernementale: Cas de la microfinance

Audit marketing dans une entreprise de service

Analyse des difficultés rencontrées dans le cadre des améliorations continues au sein d'un système de management par la qualité des entreprises du secteur de la pêche au SENEGAL

Les accords de Bâle et la gestion des risques bancaires

La Cartographie des risques liés au cycle ventes-clients

Le risque opérationnel au sein des Banques-Quelle stratégie pour une meilleure maitrise

L'audit de la fonction approvisionnement

L'Afrique face à la mondialisation des échanges

Etude analytique de l'octroi du credit d'investissement - Cas de La Banque XXXX

Etude analytique de l'octroi du credit d'investissement - Cas de La Banque YYYY

Enjeux Bâle deux pour la gestion des risques bancaires

Diagnostic de la fonction commerciale d'une compagnie d'assurances

Contribution à l'amelioration de la procedure d'octroi et de suivi du credit dans une IMF- cas de l'Agence ZZZZ

Audit interne du processus de traitement de l'information comptable relative aux opérations d'achats

Outil de gestion du risque de credit

EXERCICE D'AUDIT: LES SYSTEME D'INFORMATION ET LE ROLE DE L'AUDITEUR

Le Système d'information et le rôle de l'Auditeur

I – La mesure du risque

Le risque se mesure en termes de conséquences et de probabilités.

q  Vrai

q  Faux

II – La notion de risque

Possibilité que se produise un évènement susceptible d'avoir un impact sur la réalisation des objectifs.

q  Vrai

q  Faux

III – Contrôle de deuxième niveau

Toute mesure prise par le management, le CA, afin d'améliorer la gestion des risques et d'accroître la probabilité que les buts et objectifs fixés soient atteints.

q  Vrai

q  Faux

IV –Rôle des Managers

Les managers planifient, organisent et dirigent la mise en œuvre de mesures suffisantes pour donner une assurance raisonnable que les buts et objectifs seront atteints.

q  Vrai

q  Faux

V – Evaluation d'un risque

Le risque est évalué par uniquement sa probabilité de survenance.

q  Vrai

q  Faux

VI Dispositifs de contrôles pour lutter contre les risques

Compléter le 3eme dispositif manquant parmi la liste ci-après et définir son rôle :

1. Préventifs : Minimiser la probabilité de survenance du risque
2. Correctifs  : Minimiser l'impact du risque
3.      ?           :         ?

EXERCICE D'AUDIT INTERNE

AUDIT INTERNE

1.      Les sociétés d'assurance reçoivent des demandes d'hospitalisation en provenance directe des hôpitaux sous forme électronique; aucun papier n'est transmis de l'hôpital a la société d'assurance. Laquelle des procédures de contrôle suivantes seraient la plus efficace dans la détection de fraude dans un tel environnement ?

a-      l'utilisation d'un dispositif de tests intégrés pour évaluer le fonctionnement correct du traitement

b-      développement de programme de contrôle pour identifier les demandes inhabituelles ou un nombre inhabituel de demandes par classes démographiques pour analyse par le service traitant les demandes d'hospitalisation

c-       utilisation d'un logiciel généralisé d'audit pour rapprocher l'identifiant des demandeurs avec une liste maitre d'identifiants des détenteurs de police d'assurance actives

d-     Développement de contrôles pour analyser en batch toutes les demandes envoyées par un hôpital en particulier

2.      L'auditeur interne peut participer a la revue du processus de développement de systèmes a différents niveaux. La participation continue inclut tous les avantages suivants SAUF :

a-      Amélioration de la conception et de la spécification des contrôles

b-      Opportunité de faire part de suggestions significatives a l'équipe de conception

c-      Réduction de la nécessite de retravailler sur les contrôles a posteriori

d-     Réduction des dépenses d'audit interne

3.      L'objectif d'un cycle automatise de contrôle, base sur la préparation et la comparaison de totaux de contrôle avant et après le traitement, est d'atténuer le risque de :

a-      transactions manquantes ou incorrectes

b-      erreurs de transmission

c-      transactions perdues après une reprise

d-     enregistrement de transactions dans une mauvaise période comptable

4.      Au cours du développement d'un nouveau système informatique de traitement des commandes clients et des paiements, une phase de conception de haut niveau inclurait lequel des éléments suivants ?

a-      Impact du nouveau système sur l'inventaire actuel et sus la comptabilité générale

b-      Description de la structure des fichiers et des enregistrements lies aux commandes

c-      Choix de l'achat d'un système "clef en main" ou maintenance du système interne existant

d-     Nécessité d'obtenir l'approbation formelle des cadres supérieurs pour le nouveau système

5.      Une société d'électronique a décidé de mettre en œuvre un nouveau système a l'aide des techniques de développement rapides d'application. Lequel des éléments suivants seraient inclus dans le développement du nouveau système ?

a-      Report de la documentation du système après achèvement des modules définitifs

b-      Déresponsabilisation des équipes de développement quant a la gestion de projet

c-      Création du système module par module jusqu'à ce qu'il soit fini

d-     Utilisation de techniques de développement objet pour réduire l'utilisation du code existant

6.      Une société révise souvent ses processus de production. Les changements peuvent entrainer des modifications des traitements informatiques. L'assurance que les changements auront un impact minimal sur les traitements et constitueront un risque minimal pour l'entreprise est un objectif de :

a-      L'administration de Securite

b-      Le contrôle des changements

c-      Le dépistage des problèmes

d-     Les procédures d'escalade de problèmes

7.      Bien que l'approche par le "Cycle de vie" des développements de systèmes d'information (System Development Life Cycle) ait prouvé son utilité, un inconvénient principal de cette approche est que :

a-      il peut ne pas y avoir de lien entre la stratégie actuelle d'une organisation et les besoins du système

b-      on a tendance à accepter un prototype comme le produit final

c-      la gestion du processus de développement est difficile

d-     l'implication des utilisateurs dans le processus est difficile

8.      Du fait d'un délai d'attente de plus de 2 ans pour les demandes de développements informatiques, le département marketing d'une entreprise de téléphone a propose d'entreprendre son propre  développement de requêtes. Les programmes actuels ont accès à l'ordinateur central et aux bases de données relationnelles de la société. Depuis 1 an, a partir des résultats fournis par les programmes actuels, le département marketing fait des prédictions de moins en moins précises quant aux ventes. Le  département attribue cela a l'incapacité d'avoir accès aux données actuelles des clients, des ventes, des niveaux de service et des historiques du service après-vente.  Comme leurs prédictions sont imprécises, il y a des retards fréquents dans la production lorsque la demande des ventes a etes sous-estimée ce qui aboutit a ce que des clients se tournent vers d'autres sociétés. Lorsque la demande des ventes a été surestimée, il y a un excès de marchandises en stock lesquelles deviennent obsolètes.

Le Directeur de l'informatique a refuse la demande du département  marketing, prétextant que "permettre au service marketing d'écrire ses propres programmes pourraient affecter nos applications critiques au point de pénaliser la société" Cette déclaration reflète la croyance du directeur de l'informatique quant au fait que les employés du service marketing :

a-      Seraient incapables d'apprendre à écrire des requêtes et des programmes ayant accès aux bases de données  de l'ordinateur central

b-      Passeraient leur temps a programmer au détriment d'autres aspects de leurs activités

c-      Ecriraient des programmes inefficaces qui dégraderaient les performances du système

d-     Obtiendraient l'accès a des informations sensibles, qui pourraient être compromises ou utilisées improprement

9.      De nombreuses organisations ont développé des systèmes d'information d'aide à la décision (SIAD) lesquels font le lien entre les décisions du management et l'information disponible. Laquelle des affirmations suivantes décrit l'objectif d'un SIAD ?

a-      Automatiser le processus de résolution de problèmes du management

b-      Fournir un support interactif au cours du processus de résolution de problèmes

c-      Imposer une séquence prédéterminée d'analyse au cours du processus de résolution de problèmes

d-       Minimiser le jugement du management au cours du processus de résolution de problèmes

10.  Deux organisations de taille comparable, qui opèrent dans le même secteur géographique viennent de fusionner. Chaque compagnie dispose d'un service d'audit. La Compagnie B a fait d'importants investissements dans les nouvelles technologies et utilise des dispositifs EDI (échange de données électroniques) avec ses principaux fournisseurs. Le Comité d'audit a demandé aux services d'audit des deux compagnies d'identifier les zones de risques qui devront être analysées après la fusion. L'encadrement a également suggéré que les auditeurs étudient la compatibilité des deux (2)  systèmes informatiques et la politique des contrôles automatisés. Dans les éléments suivants, lequel serait le facteur de risque le moins susceptible d'altérer la compatibilité des systèmes informatiques ?

a-      Le nombre de programmeurs et d'analystes de chaque compagnie

b-      L'étendue des connexions EDI avec les fournisseurs

c-      La compatibilité des systèmes d'exploitation et des bases de données

d-     La taille des bases de données et le nombre de serveurs de données utilisés

AUDIT DE MANAGEMENT

Définition

L’audit de management peut être définie comme l’examen des politiques, des systèmes de gestion et des modes opératoires en vue d’apprécier :

• L’efficacité
• Et l’efficience des opérations

Contenu de l ’audit de management: les fonctions de gestion

– Le système de planification;

– Le système d’organisation;

– Le système de direction;

– Le système de contrôle.

Contenu de l’audit de management: la portée

Elle peut concerner l’ensemble de la structure Ou les fonctions de la structure. Il consiste en un Jugement sur :

– L'efficacité des moyens alloués par la Direction ;

– L'efficacité des moyens réellement mis en œuvre par les gestionnaires (si non conformes aux moyens prescrits) ;

– Les procédures et modes opératoires appliqués ;

– Les résultats obtenus par rapport aux objectifs fixés.

– La cohérence des politiques

Mais un jugement motivé

L'auditeur soulève les problèmes, met en relief les failles, il trace les lignes d'actions correctives, aux gestionnaires de mettre en place et d’appliquer.

En effet la définition précise de la nouvelle organisation, des nouveaux circuits de documents relève des responsables de service ;

Et à formuler des Recommandations :

• Pour améliorer les résultats ou l'utilisation des moyens ( procédures, matériels, personnel ).
• Et à proposer un plan d’actions de mise en oeuvre.
• Cette phase est essentielle, elle constitue la raison d'être de l'audit qui doit après la remise en cause proposer des lignes d'actions correctives..

Exemple d'un service comptable

• Il s'agit d'une fonction chargée de recevoir des informations (comptables et non comptables), de les traiter et de sortir des informations comptables et non comptables : bilans, comptes d'exploitation, prix de revient, factures, déclarations fiscales, statistiques quantitatives etc..

• Cette fonction doit atteindre certains objectifs et dispose d'un certain nombre de moyens

         Objectifs

• Fiabilité des informations comptables
• Signification des informations
• Coût normal
• Délais

Autres objectifs

- Maintien d'un bon climat humain       

- Qualité des services prestés aux autres fonctions de l'entreprise

         Moyens

–Équipements, matériels ;

–Hommes ;

–Méthodes et procédures comptables et administratives, dont les méthodes et procédures de contrôle interne.

– L'organisation et la mise en œuvre de ces moyens, sous la responsabilité du chef de service, compte tenu des missions, des contraintes et des directives fixées par l'échelon supérieur, permet d'atteindre, plus ou moins bien les objectifs.

Les différents types d'audit

bAUDIT DE REGULARITE

bFiabilité

bSécurité

bsignification ou Pertinence

bAUDIT D’EFFICACITE

bCoût

bDélais

bQualité du service

Approche

bPAR LES MOYENS

bPersonnel

bMatériels machines

bOrganisations et procédures (dont contrôle interne)

bPAR LES RESULTATS

b Factures,

b comptes, bilans,

b analyses statistiques,

b déclarations

CONCLUSION

on peut retenir dans le cadre de  notre exemple deux types d ’audit:

b un audit de régularité ( conformité aux principes et normes comptables )

b un audit d’efficacité ou audit des performances.

CONCLUSION

Chacun de ces deux audits peut être abordé selon deux approches complémentaires :

- Par les moyens : analyse et diagnostic du personnel (qualification, compétence…) du matériel (adéquation, fonctionnalité) des procédures (tout particulièrement du contrôle interne).

- Par les résultats : contrôle des chiffres, des documents, inventaires physiques…

La démarche d’audit de management

bÉlaboration de la stratégie d’audit

bLancement de l’audit

bAnalyse-diagnostic détaillée

bRecherche d’amélioration

bÉlaboration du plan d’action

Analyse-diagnostic détaillée: le système de planification

bLes outils de planification( natures, contenu, utilisation et portée effective)

bCohérences objectifs opérationnels/objectifs stratégiques

bFormalisation de la stratégie

bRéalité du suivi stratégique

bDernière mise à jour de la réflexion stratégique

bFiabilité des plans et budgets précédents

bArbitrages court/long terme

Analyse-diagnostic détaillée: le système d’organisation

bDegré de formalisation de la structure

bNombre de niveau hiérarchique

bNature et qualité des interfaces entre les entités

bCaractère formalisé des procédures

bCaractère formalisé/non-formalisé des postes de travail et des responsabilités(conflits doublons,tâches non couvertes  ou insuffisamment couvertes, absence d’évaluation de charge, risques de sous-productivité

bAptitude à gérer les priorités et gestion effective des priorités

Analyse-diagnostic détaillée: le système d’organisation(suite)

bRapidité de la prise de décision

bCollégialité réelle de la direction

bExistence d’organigramme de remplacement

bComposantes et qualité du système d’information

bStyle de gestion:

•Mémo: présentation DG

•Travail de la DG sur dossiers

•Comités

•Comités plus dossiers

Analyse-diagnostic détaillée: le système de direction

bLe style de management

bModalités de la communication interne( formelle/informelle, moyens consacrés et nature)

bQualité de la communication interne

bModalités d’intéressement du personnel

bTurn-over du personnel

Analyse-diagnostic détaillée: le système de direction(suite)

bLa formation du personnel

bLa rémunération

bL’esprit d’équipe

bQualité du dialogue état major encadrement

bRôle et qualité de l’encadrement

Analyse-diagnostic détaillée: le système de contrôle

bExistence et contenu d’un instrument de gestion par objectifs

bPositionnement du contrôle de gestion

bCompétence de l’équipe (connaissance de l’organisation, maîtrise de la fonction)

bLiaison/planification/contrôle de gestion

bLiaison entre contrôle de gestion/plans/programmes

bFormation des opérationnels aux outils

bQualité du suivi (prise de décision, suivi, vérification des résultats)

Analyse-diagnostic détaillée: le système de contrôle(suite)

bExistence d’une gestion prévisionnelle collective

•Effectifs et postes de travail

•Évolution du contenu des postes

•Pyramide des âges

•Mobilité interne

•Révision des classifications

•Adaptation des conditions de travail

Analyse-diagnostic détaillée: le système de contrôle(suite)

bExistence d’une gestion prévisionnelle individuelle

•Motivation

•Itinéraires qualifiants

•Valorisation des potentiels

•Projets personnels

•Valorisation des acquis

La notion de risques

bTous les actifs , toutes les activités d ’une entreprise ou d ’une organisation sont soumis a risques donc susceptibles d ’audit

–risques relatifs au patrimoine

–risques relatifs a la qualité de l ’information

–risques relatifs à l’efficacité des opérations

Notion de risques

–Niveaux de risque

–Nature de risque

Niveaux de risque

bRisques potentiels qui sont théoriquement susceptibles de se produire si aucun contrôle n’est exercé pour les      empêcher ou les détecter et corriger les  erreurs qui pourraient en résulter. Ces risques   sont communs à toutes les entreprises

Niveaux de risque

–Les risques possibles : ce sont les risques potentiels contre lesquels une entreprise ou une organisation, donnée ne s’est pas dotée de moyens pour les limiter ou les détecter et les corriger              

Niveaux de risque Risques potentiels

bIls sont identifiés à partir des guides professionnels et de l’expérience de l’auditeur

Niveaux de risque risques possibles

bIls sont identifiés à toutes les étapes de la mission par les diligences mise en œuvre par l’auditeur

Nature de risque

bRisques généraux liés à l’entreprise

bRisques liés à la nature des opérations traitées

bRisques liés à la conception et au fonctionnement des systèmes

bRisques de non détection liés à l’audit

Nature de risque: Risques généraux liés à l’entreprise

bRisques économiques

bRisques liés a l ’organisation générale

bRisques liés a l ’attitude de la direction

bRisques liés a l ’organisation comptable

Nature de risque: Risques liés à la nature des opérations traitées

brisques lies au dispositif de traitement :

•des opérations répétitives

•des opérations ponctuelles

•des opérations exceptionnelles

Nature de risque: Risques liés à la conception et au fonctionnement

bDISPOSITIF DE PREVENTION

bDISPOSITIF DE DETECTION

DEFINITION D ’UNE STRATEGIE D ’AUDIT: APPROCHE

bRecueil des documents de base

bEntretien avec les responsables

bRédaction de la note d ’orientation

bConstitution de l équipe d ’intervention

bDiscussion avec l ’audit interne, le directeur général et ou les responsables opérationnels

DEFINITION D’ UNE STRATEGIE D ’AUDIT: RESULTATS

bStratégie d ’audit formalisée

bPlan de travail élaboré

bÉquipe d ’intervention constituée

APPRECIATION DU CONTRÔLE INTERNE

bAppréciation de la maîtrise des opérations

bAppréciation de la maîtrise des comptes

APPRECIATION DE LA MAITRISE DES OPRATIONS

bCritères

•gestion rationnelle des moyens, conforme aux politiques et procédures de la direction

•protection de l’intégrité des biens et des ressources

•protection contre les erreurs

APPRECIATION DE LA MAITRISE DES COMPTES

bCritères

•Les opérations sont réelles

•Elles concernent l ’entreprise

•Elles sont comptabilisées pour le bon montant

•Elles sont comptabilisées dans le bon compte

•Elles sont comptabilisées dans la bonne période

•Elles sont comptabilisées sans oubli

•…...ni double emploi

POINTS A CONSIDERER PAR L ’AUDITEUR

bLa qualité des supports

bLa possibilité de vérifier a posteriori la réalisation d ’un contrôle

bL’existence d ’un contrôle extra comptable (contrôle   budgétaire, statistiques)

bLes contrôles de prévention

bLes contrôles de détection

bPour chacun de ces contrôles les mesures prises en cas d ’anomalies

POINTS A CONSIDERER: CONDITIONS D ’ EFFICACITE

bMaîtrise des opérations

•Point de départ de l ’étude: la prise de décision

•A un impact sur les risques et leur couverture

•Ouvre à l ’auditeur un champ de préconisation proche des préoccupations des audités

bMaîtrise des comptes

•Point de départ: la mise en œuvre de la décision

•a un impact sur la fiabilité des enregistrements

PRISE EN COMPTE DE L ’ENVIRONNEMENT DE CONTRÔLE

bAttitude de la direction

bQualité de la gestion

bSéparation des fonctions

ATTITUDE DE LA DIRECTION

bQualité du personnel de direction

bContrôle réciproque des taches ou hiérarchique

bContrôle budgétaire, contrôle de gestion

bÉthique de la direction

bIntérêt porté  à l ’information chiffrées

bPression de l ’ environnement

bAttitude générale face aux difficultés

QUALITE DE LA GESTION

bComposantes

–qualité des hommes

–qualité des systèmes de gestion

–qualité de la gestion des hommes

bAppréciation

–partie amont des procédures

–résultats de gestion

–comptes rendus des comités de direction

SEPARATION DES FONCTIONS
Idées de base

bTout individu peut commettre des erreurs ou être soumis à des tentations d ’indélicatesse

bLe contrôle réciproque des tâches permet de déceler ces erreurs et dissuade les fraudeurs potentiels

bLe contrôle réciproque des tâches ne peut exister sans une séparation adéquate des fonctions.

SEPARATION DES FONCTIONS
Intérêt pour l ’auditeur

bDeux tâches sont déclarées incompatibles quand le fait qu ’elles soient exercées par une même personne entraîne les conséquences suivantes:

•suppression de la possibilité d ’opérer un contrôle ( considéré comme essentiel ) sur des bases contradictoires ( = non découverte d ’une erreur)

•possibilité de dissimulation d ’une erreur ou d ’une malversation

SEPARATION DES FONCTIONS
Intérêt pour l ’auditeur

bL ’inconvénient pratique d ’un cumul de fonction réside dans l ’apparition d ’un risque pesant:

• sur la qualité de l ’information

•sur la sécurité des opérations

• ou sur les biens composant le patrimoine de l ’organisation

SEPARATION DES FONCTIONS
Intérêt pour l ’auditeur

bLa recherche de la séparation des fonctions s ’applique aux points forts de la procédure afin de vérifier qu ’une séparation inadéquate des fonctions ne vient pas s ’opposer aux conséquences positives des points forts relevés.

SEPARATION DES FONCTIONS
Problématique pour l ’auditeur

bToute personne qui accède aux biens de la société peut les détourner;

•comment empêcher le caissier de partir avec la caisse?

•En le fouillant tous les soirs?

•Le problème est de pouvoir découvrir rapidement le vol

SEPARATION DES FONCTIONS
Problématique pour l ’auditeur

bToute personne qui est en contact professionnel avec des tiers (fournisseurs , clients) peut agir contre les intérêts de la société;

bLe problème est de découvrir ces actions hostiles rapidement

SEPARATION DES FONCTIONS
Problématique pour l ’auditeur

bToute séparation de fonction peut être mise en échec par une collusion interne: il n ’existe pas de solution parfaitement étanche à la fraude.

bLe but est de rendre les fraudes très complexes à réaliser du fait de la nécessité de l’accord d ’un grand nombre de personnes

SEPARATION DES FONCTIONS
Problématique pour l ’auditeur

bLe but principal de l ’audit n ’est pas de découvrir les fraudes qui si elles sont parfaitement réalisées sont pratiquement indécelables ( accord de tout le personnel, à tous les échelons, accord de tous les tiers)

bLa découverte des fraudes suppose la mise en œuvre de diligences spécifiques qui ne font pas partie de la démarche habituelle de l ’auditeur: on y a recours que si des symptômes de fraude ont été découverts.

Impact de l ’environnement de contrôle sur les points forts: Impact négatif

bDéfinition et ou compréhension insuffisante de la procédure

bCompétence insuffisante du personnel

bCumul de fonctions 

Impact de l ’environnement de contrôle sur les points faibles
impact positif

bContrôles hiérarchiques

bcertains Contrôles budgétaires

TESTS DE PERMANENCE

bobjectifs

•obtenir une preuve d ’audit

•identifier les mauvaises applications

bDémarche

•examen des traces laissées par les contrôles

•refaire les contrôles

•observer la réalisation des contrôles.

Objectifs généraux du contrôle interne (cycle achats-fournisseurs)

b tous les achats sont saisis et enregistrés (exhaustivité).

b toutes les factures enregistrées correspondent à des achats réels effectués dans l'intérêt de l'entreprise (réalité).

b tous les achats enregistrés sont correctement évalués.

b tous les achats ainsi que les produits et charges connexes sont enregistrés dans la bonne période.

b tous les achats ainsi que les produits et charges connexes sont correctement imputés, totalisés et centralisés.

b tous les paiements sont autorisés et correctement enregistrés.

Objectifs généraux du contrôle interne (cycle paie-personnel)

btoutes les charges relatives au personnel sont enregistrées (exhaustivité),

b toutes les charges relatives au personnel sont réelles, concernent l'entreprise et sont nécessaires à son exploitation (réalité),

b les charges relatives au personnel sont correctement imputées, totalisées, centralisées,

b les charges relatives au personnel sont enregistrées dans la bonne période.

Objectifs généraux du contrôle interne (cycle immobilisations)

b toutes les immobilisations ainsi que les charges et produits annexes sont enregistrés (exhaustivité).

b toutes les immobilisations ainsi que les charges et produits correspondants sont réels, appartiennent à l'entreprise et

b sont correctement protégés.

b toutes les immobilisations, ainsi que les charges et produits correspondants sont correctement évalués.

Objectifs généraux du contrôle interne (cycle trésorerie)

b les paiements sont faits à des fins autorisées et par un nombre limité de personnes (maîtrise des paiements),

b les encaissements font l'objet d'un suivi (maîtrise des encaissements),

b les opérations de trésorerie sont correctement enregistrées,

b les actifs liquides sont correctement protégés,

b la gestion de la trésorerie est optimisée sans faire courir de risques indus à l'entreprise.

Le rapport: objectifs

bValoriser le côté positif, utile et novateur de l ’audit en tant que facteur de progrès

bdévelopper la dimension communication et le côté dynamique ou dynamisant des écrits de l ’auditeur :

•écrire pour être lu

•écrire pour faire agir

Valoriser le côté positif, utile et novateur de l ’audit en tant que facteur de progrès

bL ’auditeur est amené à détecter, lors de ses interventions:

•des problèmes non résolus

•des situations inefficaces

•des dispositions légales non respectées

•des opportunités non exploitées

bqui peuvent constituer des services attendus ou appréciés par les audités.

Développer la dimension communication : qualité de l ’écrit.

bLe plan

bLa présence d ’une synthèse

bLes titres

bLe contenu de chaque partie

bLe mode de prise en compte des réactions des audités

bSuivi des recommandations

Qualité de l ’écrit
 La présence d ’une synthèse.

bFaciliter la compréhension dynamique du rapport

baller plus loin que les faits pour faciliter leur interprétation

bFaciliter la compréhension des causes profondes

Qualité de l ’écrit
Contenu de chaque partie

bDescription des faits ou les constats

bLes conséquences pratiques de l ’anomalie que l ’on souhaite corriger ou les implications

bL ’origine  de l ’anomalie

bLes suggestions d ’amélioration que l ’on propose ou les recommandations

Qualité de l ’écrit
Les titres

bLes titres style « domaine »

bLes titres formulant une opinion

bLes titres contenant une recommandation

bLes titres présentant le sujet et l ’éclairage qui lui sera donné

Qualité de l ’écrit
 Les titres style « domaine »

bProcédures d ’achat

bSéparation des exercices

bmatériel et outillage

Qualité de l ’écrit
 Les titres formulant une opinion

bL ’application de la procédure d ’achat comporte des lacunes

bLa séparation des exercices est mal maîtrisée

bLa comptabilisation des dépenses d ’entretien ne respecte pas les règles en vigueur

Qualité de l ’écrit
 Les titres contenant une recommandation

bAmélioration de la fiabilité de la procédure d ’achat

bCréation d ’une commission chargée de définir de nouvelles règles de prise en compte de la séparation des exercices

bMise à jour des règles de comptabilisation des dépenses d ’entretien

Qualité de l ’écrit
 Les titres présentant le sujet et son éclairage

bFiabilité de la procédure d ’achat

bDéfinition des règles de prise en compte de la séparation des exercices

bDistinction entre investissement et entretien- réparation du matériel et outillage

 Qualité de l ’écrit
Prise en compte des réactions des audités

bDiscussion technique des conclusions avec les audités

bPrésentation et discussion du projet de rapport avec toutes les personnes concernées

bSe faire écho des réactions des interlocuteurs en

•modifiant le rapport sur le fond et sur la forme si convaincu de la pertinence des observations

•citer les interlocuteurs « les services concernés font valoir que……. »

•incorporer leurs observations dans le rapport sous la rubrique « commentaires des services concernés »    

Suivi des recommandations

bFaire régulièrement le point sur la mise en œuvre effective des recommandations

•plan d ’action de mise en œuvre

•rapport d ’exécution du plan d ’action

•questionnaire de mise en œuvre

Typologie des outils et techniques

bOutils et techniques de compréhension

bOutils et techniques d ’approche d ’audit

bOutils et techniques d ’appréciation de la production de l ’information et des comptes

bOutils et techniques de contrôle des opérations comptabilisées

bOutils spécifiques à l’audit de management

Typologie des outils
 Outils et techniques de compréhension

bLes entretiens, le Q.P.C.

bL ’observation physique

bLa revue analytique préliminaire

bL ’évaluation des risques inhérents

bL ’évaluation de l ’environnement de contrôle

bLa note d ’orientation et choix des techniques d ’audit

Typologie des outils
 Outils et techniques d ’approche d ’audit

bL ’analyse du risque d ’audit

bL ’étude des procédures de CI

bLa prise en compte du seuil de signification

bLes sondages sur les comptes

Typologie des outils
Outils et techniques d ’appréciation de la production de l ’information et des comptes

bL ’examen analytique

bL ’examen et l ’évaluation du CI, les Q.C.I.

bLes tests de validation ( sondages sur les procédures)

Typologie des outils
 Outils et techniques de contrôle des opérations comptabilisées

bL ’examen des PJ

bLa confirmation directe

bLa revue analytique détaillée

bL ’observation physique

bLa revue analytique finale

bLes guides de contrôle

Outils et Techniques spécifiques à l’audit de management

bAnalyse d’un service

bAnalyse d’un poste de travail

bAnalyse du schéma de procédure

bAnalyse d’un système d’information

bAnalyse d’une application

ANALYSE D’UN SERVICE

bObjectif :

b Identifier pour un service donné :

-sa (ses) mission (s),  c’est-à-dire le rôle qu’il joue dans le fonctionnement global de l’organisation,

-ses activités, c’est-à-dire les opérations concrètes qu’il réalise à l’aide des moyens disponibles pour assurer sa (ses) mission (s),

-ses moyens : ressources humaines, moyens matériels…

ANALYSE D’UN SERVICE
 Principes et démarche

bLe service est décrit à l’aide de divers tableaux qui sont, soit remplis par l’équipe d’audit à l’occasion d’entretiens, soit remplis par le responsable du service.

ANALYSE D’UN SERVICE
Principes et démarche

bl’organigramme détaillé du service

bles caractéristiques générales du service  .     

                    - effectifs,

      - moyens de bureau…

-les agents du service

–. nom,

–. grade,

–. ancienneté dans l’emploi,

–. polyvalence…

ANALYSE D’UN SERVICE
Principes et démarche 

-les fonctions du service :

–liste,

– description de chaque fonction

-les principaux indicateurs d’activité du service :

– principaux projets et valeurs,

– pointes (saisonnalité…).

ANALYSE D’UN SERVICE
Principes et démarche 

-les principales informations nécessaires et les procédures intéressant le service :

–procédures,

– types d’information et supports (fichier des    clients…).

– fréquences de consultation et mise à jour,

–la répartition de la charge par poste :

–la contribution du poste à une activité donnée

ANALYSE D’UN POSTE DE TRAVAIL

bObjectif :

Vérifier que le poste examiné fournit à un coût minimum des prestations de qualité dans des délais acceptables

ANALYSE D’UN POSTE DE TRAVAIL
Principes et démarche 

bL’analyse des fiches poste permet de mettre en évidence des anomalies telles que :

-productivité absolue, comparée entre postes,

-variations d’activité (ex : saisonnalité) non optimisées,

-sur/sous-qualification,

-trop faible/fort turn-over dans le poste,

-parcellisation des travaux,

-non-automatisation de tâches…

ANALYSE DU SCHEMA DE PROCEDURE

bObjectif :

    Le schéma de procédure permet de représenter la succession des opérations nécessaires à l’exécution d’un traitement administratif et d’en analyser la pertinence et le fonctionnement.

ANALYSE DU SCHEMA DE PROCEDURE
Principes et démarche 

bL’élaboration du schéma de procédure consiste à :

-identifier toutes les “entrée” et “sorties”, intermédiaires et finales : documents, fichiers… ;

-décomposer le traitement en opérations élémentaires, manuelles ou informatiques ;

-identifier les conditions qui déterminent la nature des opérations, soit par exemple : si le client est douteux, alors il faut soumettre la satisfaction de sa commande à l’accord préalable du responsable ;

ANALYSE DU SCHEMA DE PROCEDURE
Principes et démarche 

- Identifier les itérations,

- Représenter le diagramme de procédure ; Ce diagramme est construit à l’aide de symboles et selon certaines règles

ANALYSE DU SCHEMA DE PROCEDURE
Principes et démarche

bLe schéma fait ensuite l’objet d’une analyse diagnostique qui révèle fréquemment :

-des tâches redondantes, telles que des contrôles ;

-des tâches non automatisées ;

-des délais d’exécution trop longs ;

-un nombre trop important d’intervenants…

ANALYSE D’UN SYSTEME D’INFORMATION

bObjectif :

L’analyse d’un système d’information a pour objet de faire la synthèse des caractéristiques de ce système et d’évaluer sa contribution (et son défaut de contribution) à la performance de l’entreprise.

ANALYSE D’UN SYSTEME D’INFORMATION
 Principes et démarche
 

-Synthèse du schéma fonctionnel d’ensemble du système d’information mettant en évidence :

éles fonctions automatisées/manuelles

é les cycles des traitements,

é les fonctions critiques,

éles principaux fichiers et bases de données,

é les relations services utilisateur/fichiers/traitements,

é les principaux  volumes (transaction, données…),

é l’âge des différentes application… ;

ANALYSE D’UN SYSTEME D’INFORMATION

-Synthèse de l’architecture technique du système :

wmatériels,

w logiciels de base ,

w télécommunications…

Analyse d’un système d’information
Principes et démarche 

bÉvaluation du système selon les critères suivants:

-degré d’automatisation du système d’information ;

-disponibilité des fonctions essentielles compte tenu de la stratégie de l’entreprise et du degrés de satisfaction des utilisateurs ;

-intégration et cohérence : sémantique, redondance… ;

-performances : ergonomie, rapidité, complétude, sécurité ;

-aspects économique : coûts de fonctionnement et de maintenance…

-cohérence et qualité technique ;

-gestion prévisionnelle du système existence d’un schéma directeur informatique, de projets d’amélioration…

Analyse d’une application

bObjectif :

bIdentifier les caractéristiques fonctionnelles et techniques

bS’assurer qu’elle correspond aux besoins des utilisateurs et contribue au bon fonctionnement de l’entreprise

ANALYSE D’UNE APPLICATION Principes et démarche 

bLes défauts d’une application résultent fréquemment de son vieillissement .  Parfois même, la qualité de l’analyse et des choix techniques initiaux est contestable. Ces défauts ont pour conséquences habituelles :

- Manque de fiabilité

- Défaut d’intégration ;

- Obsolescence fonctionnelle : l’application ne correspond plus aux besoins des utilisateurs qui ont évolué depuis sa conception ;

- Obsolescence technique : les maintenances successives altèrent sa capacité  d’évoluer, de nouvelles technologies permettraient un accroissement notable du niveau de service…