I PRESENTATION

Les opérations d’une entreprise résument l’exécution de toutes les activités qui entrent dans l’exercice de son objet. Dans ce cadre le responsable d’entreprise, pour arriver à ses fins, engagent des facteurs divers.

L’objet de l’entreprise est le négoce (achat et revente en l’état) ou la production de biens ou de services.

Dans cette optique les entreprises consomment des facteurs. Cette consommation constitue des emplois consentis dans la perspective d’obtenir des gains. Les gains, objectifs ultimes de chaque entreprises, sont procurés par les produits obtenus des consommations de facteurs. Autrement dit les emplois consentis génèrent des produits et procurent par ce biais des ressources à l’entreprise.

Le produit est réalisé de manière continuelle et régulière. Il est réalisé dans l’immédiat. Les ventes de biens, de produits finis ou de services créent des ressources pour l’entreprise dans un délai de court terme. Elles sont relatives à un cycle qui se réalise et se renouvelle de manière continue.

Dans ce cadre, les emplois consentis sont de plusieurs ordres :

Les marchandises achetées

Les matières premières achetées

Les services achetés (transport, logistique…)

Les frais de fonctionnement courant : salaires, dépenses diverses

Les frais financiers

Les autres frais et imprévues

Ces emplois qui sont à l’origine de produits (ressources) réguliers, continus dans un délai de court terme sont considérés comme des « CHARGES » c'est-à-dire des emplois de court terme destinés à susciter des ressources à court terme. Ils ne se renouvellent pas, sont totalement consommés et n’ont aucune incidence à moyen et long terme. Ils ne sont pas générateurs de profits dans le temps.

Les ressources générées sont des « PRODUITS », c'est-à-dire des ressources obtenues à la suite de l’utilisation d’emplois de court terme (charge) qui relèvent du cycle d’exploitation, se renouvellent régulièrement et n’ont aucune incidence à moyen ou long terme. Les produits dès la terminaison de leur cycle de vie (engagement et liquidation) disparaissent et sont renouvelés.

Les produits peuvent être de plusieurs ordres :

La vente de marchandises

La vente de produits finis

La vente de produits intermédiaires et les produits résiduels et annexes

Les prestations de services

Les subventions obtenues

Les produits financiers

Les Produits et les charges sont générés dans le cadre des opérations. Un compte des opérations est nécessaire pour récapituler l’ensemble des produits et des charges à un moment donné et rendre compte du supplément de ressources générées par rapport aux emplois, ou vice versa. Ce supplément est désigné par le terme « RESULTAT » qui reflète le surcroît de richesse créée par l’entreprise du fait de son exploitation. Le résultat vient augmenter le patrimoine de l’entreprise s’il est positif et le diminuer s’il est négatif. Le compte d’opération permettant de faire le point de l’activité à un moment déterminé est le « COMPTE DE RESULTAT » car l’une de ses finalités majeures est de permettre à déterminer le résultat de la période.

La période qui est souvent retenue pour déterminer le résultat est l’année. Cette dernière est une fragmentation du temps humain courant et généralement accepté. Elle est donc retenue pour être également la période de référence au terme de laquelle l’entreprise doit faire le point de ses activités et transcrire dans un compte d’opération ses charges et produits pour déterminer la richesse qu’elle a créée.

Le compte de résultat, à partir des données qu’il contient, permet de déterminer les performances de l’entreprise, sa capacité à utiliser les ressources mises à sa disposition par les apporteurs pour générer des profits et rémunérer ces derniers. Ces mesures de performances prennent comme base le compte de résultat.

II NOTIONS DE CHARGES ET DE PRODUITS

Les charges et les produits sont classifiés par nature d’opération, ce qui correspond à leur portée juridique. En cela, le système comptable des entreprises privilégie l’information de l’extérieur et des partenaires qui sont les destinataires intéressés par les informations par nature d’opération. Ils sont en effet ceux qui sont à l’origine ou à la conclusion de ces opérations. Naturellement, ils seront plus intéressés et comprendront mieux les informations conçues sous une forme empruntant aux opérations exécutées avec l’entreprise.

C’est ainsi que les charges et les produits, selon l’organisation comptable en vigueur sont regroupés en trois grands chapitres :

L’exploitation

Le financier

Le « hors activités ordinaire » ou l’extraordinaire.

La somme de l’exploitation et du financier forme « l’ordinaire ».

21 Opérations liées à l’exploitation

L’exploitation représente ce qui est lié à l’objet de l’entreprise. Elle résume les opérations qui consistent à réaliser des activités nécessitées par l’objet de l’entreprise.

Les produits d’exploitation sont les éléments de ressources réalisées dans le cadre de l’objet. Ils sont les buts que se fixe une entreprise.

En partant de cette catégorisation, les produits réalisés dans la rubrique de l’exploitation peuvent être de plusieurs ordres.

- Les ventes de biens (marchandises, produits fabriqués, biens résiduels) forment la première catégorie de produits d’exploitations.

- Les services fournis par l’entreprise sont partis intégrantes des produits d’exploitation. Les travaux réalisés, les services vendus (gardiennage, entretiens, …) entrent dans cette catégorie.

- Les produits conçus mais non encore vendus, en tant que ressources par destination, sont également des produits d’exploitation.

- Les produits perçus des partenaires extérieurs comme les indemnités d’assurance destinées à couvrir des sinistres forment une autre catégorie de produits d’exploitation.

- De même que les subventions d’exploitation fournies par les autorités (collectivités, Etats, autres organismes) pour pallier à une insuffisance de ressources d’exploitation ou faire face à un surcroît de charges liés à une décision publique. Les subventions liées à l’exploitation sont des produits d’exploitation.

- Certaines ressources produites par l’entreprise pour elle-même sont également des produits d’exploitation : production de biens destinés à l’exploitation, autoconsommation de marchandises, de produits finis, de matières…Ce sont des produits d’exploitation qui trouveront leur contrepartie dans les emplois faits de ces produits

Economiquement, le chiffre d’affaires est un élément des produits d’exploitation mais il n’englobe pas tous les produits. Il représente uniquement les produits directement liés à l’objet tel que les ventes, les prestations de service et les compléments de produits (subvention ayant un caractère de compensation d’un produit), à l’exclusion des stocks et des autres produits

Les charges liées à l’exploitation sont plus nombreuses que les produits de la catégorie car portent sur tous les emplois mis en œuvre par l’entreprise pour obtenir les objectifs qu’elle s’est assignée.

Les achats de biens (marchandises, matières premières, fournitures, consommables…) forment la première catégorie de charges d’exploitation. Ils représentent les premiers moyens mis en œuvre par l’entreprise pour arriver à ses fins. Pour vendre des marchandises, il faut d’abord les acheter. Pour fabriquer des produits, il faut au préalable acquérir la matière de base nécessaire. Même pour effectuer des prestations de services, des fournitures, matières et consommables sont nécessaires. L’électricité et l’eau sont considérées économiquement comme des consommables et figurent dans cette catégorie. Il faut cependant noter que certains biens acquis ne sont pas consommés et demeurent en stock. Dans cette hypothèse, la proportion non consommée est distraite des achats et placée en stock en attente de consommation. Cette disposition est prise au moment de la clôture des comptes.

Les emplois engagés dans le transport des biens aussi bien achetés que vendus et des personnes forment une autre catégorie de charges d’exploitation. Pour un pays comme le Mali, le secteur des transports est important et les dépenses de transport représentent une part importante du coût des entreprises.

Les dépenses engagées en contrepartie des services divers reçus des partenaires de l’entreprise sont classées dans les charges d’exploitation. Dans l’exercice de son activité, l’entreprise a recours des services divers :

o les frais de locations : loyers, locations de matériels

o les frais d’entretiens : entretiens, réparation, maintenance

o les primes d’assurance versées

o les frais de publicité, de relations publiques, d’organisations de rencontres

o les frais de télécommunication

o les frais bancaires liés aux services fournis par les établissements financiers

o les frais d’intermédiaires, notaires, experts comptables, avocats…

Les impôts et taxes dus par l’entreprise entrent dans la catégorie des dépenses d’exploitation car ils sont nécessaires à l’exercice de l’activité. Les impôts sont dus à l’Etat mais également aux organismes de sécurité sociale et sont la contrepartie de services fournis par ces partenaires (infrastructures, sécurité, couverture du personnel…). Les impôts peuvent porter sur le droit d’exercer l’activité (patente…), sur les actes de l’entreprise (droit d’enregistrement…), sur certains biens (taxes sur les véhicules…), sur les salaires (contribution forfaitaire, taxe de formation…), etc. Les cotisations sociales portent essentiellement sur les salaires car leur contrepartie est l’engagement de l’organisme à secourir les salariés lors d’événements précis (retraite, maladie, accidents de travail…).

Les charges de personnel, salaires, indemnités, primes et autres avantages forment également une catégorie substantielle des charges d’exploitation. Selon les entreprises, ces charges peuvent constituer jusqu’à 40% du total des charges d’exploitation. Les charges de personnel représentent la contrepartie du service offert par les employés ; services concourrant fortement à la réalisation de l’objet et à l’obtention de ressources recherchées par l’entreprise.

Les autres dépenses courantes de l’entreprise, souvent définis par élimination comme étant toutes les autres dépenses ne pouvant être classées dans l’une des catégories indiquées ci dessus, forment la dernière strate des dépenses d’exploitation. Les rémunérations versées aux administrateurs de l’entreprise sous forme d’indemnité, les incidences de l’annulation d’une créance suite à l’insolvabilité du client, les dons et libéralités consentis par l’entreprise figurent dans cette catégorie.

Les charges d’exploitation sont souvent comparées aux produits d’exploitations pour déterminer le résultat d’exploitation, autrement dit le surcroît de ressources obtenues sur les emplois engagés pour les générer. Il indique la richesse créée par l’entreprise suite à son exploitation.

22 Opérations financières

Dans le cadre de son activité, l’entreprise a besoin de disposer de moyens lui permettant de mettre en œuvre ses stratégies, de générer des ressources et de créer de la richesse. Ces moyens sont matériels mais sont également financiers. Parmi les ressources financières qu’une entreprise peut obtenir pour poursuivre son exploitation, figure les emprunts obtenus des tiers et qui doivent être remboursés. Ces partenaires, au delà du remboursement de ces avances de fonds, exigent de l’entreprise de leur payer « une prime » liée à l’indisponibilité des fonds pour eux et destinée à rémunérer le temps que l’argent passe dans l’entreprise. Ils exigent également que la « prime » rémunère le risque qu’ils prennent en prêtant des fonds à l’entreprise (risque de non remboursement). Cette « prime » est un emploi consenti par l’entreprise afin de pouvoir utiliser les ressources mises à sa disposition pour exercer son activité. Il est lié à l’activité mais ne relève pas de l’exploitation. Il est financier. C’est un emploi financier ; c’est une charge financière. Toutes les dépenses faites par l’entreprise pour payer des intérêts sont des charges financières (intérêts d’escompte, intérêts d’emprunts).

L’entreprise peut engager des opérations financières qui entraînent des pertes pour elle. L’incidence de ces pertes est traduite dans la catégorie des charges financières. Elle peut engager des opérations en devises étrangères (acheter en devise à crédit). Au moment du dénouement de l’opération, du fait de la fluctuation de la devise, elle peut se trouver dans la situation de payer un montant plus élevée pour rembourser la même dette car le cours de la devise est monté. Cette perte n’est pas liée à l’exploitation, elle est strictement financière. Il s’agit donc d’une charge financière.

A l’inverse les gains de nature financière sont des produits financiers. Un gain de change n’est pas un gain d’exploitation. La ressource supplémentaire obtenue du fait des fluctuations de change doit être enregistrée parmi les produits financiers. Les prêts consentis par l’entreprise, les comptes courants bancaires rémunérés, les dépôts à terme portant intérêts, qui ont un caractère financier (un emploi financier) seront rémunérés selon des conditions convenues avec le partenaire. Les produits d’intérêt perçus sont des produits financiers. Ils sont enregistrés dans cette catégorie.

Les produits financiers diminués des charges financières donnent le résultat financier. Ce résultat est le surcroît de richesse créée par l’entreprise uniquement du fait de sa gestion financière. Il illustre la différence entre les ressources générées par les opérations financières et les emplois consentis dans le cadre de cette gestion. Dans la plupart des entreprises, le résultat financier est négatif car elles ont plus souvent recours aux emprunts et que leurs activités limitent fortement les possibilités de consentir des prêts.

Le résultat d’exploitation cumulé au résultat financier permet d’obtenir le résultat des activités ordinaires de l’entreprise. Ce résultat courant reflète le surcroît de richesse créé par l’entreprise à un moment donnée du fait de ses opérations courantes, régulières et récurrentes. C’est le résultat « normal » en quelque sorte. Le résultat qui a des chances de se répéter, toute chose étant égale par ailleurs. Ce résultat est un indicateur important du potentiel de richesse d’une entreprise et également de sa rentabilité notamment par rapport aux capitaux investis.

23 Les opérations « hors activité ordinaire »

Les opérations extraordinaires, anormales ou accidentelles se définissent par exclusion. Autrement dit, figurent dans cette catégorie tout ce qui n’est pas courant, habituel et récurent.

Les critères retenus pour classer les opérations dans cette catégorie sont de plusieurs ordres :

- l’opération ne doit pas être lié à l’objet de l’entreprise comme tout ce qui a été indiqué au niveau de la rubrique des opérations liées à l’exploitation

- l’opération ne doit pas être récurrente, répétitive comme les opérations financières et certaines opérations de l’exploitation

- l’opération doit revêtir un caractère contraignant et hors du contrôle de l’entreprise ; elle ne doit pas être liée à une prise d’initiative de l’entreprise

- l’opération ne doit pas avoir un caractère significatif.

Les deux derniers critères sont d’ordre pratique et illustrent la volonté des théoriciens comptables à restreindre au maximum le contenu des opérations extraordinaires. Ceci part de l’hypothèse que l’essentiel de ce que l’entreprise fait doit être ordinaire et lié à son activité. La définition de l’extraordinaire est plus économique que juridique.

Sur le plan comptable, finalement, ne sont retenus communément que les opérations relevant des catastrophe naturelles (tremblements de terre, invasions acridienne encore que cette calamité commence à être une habitude dans nos pays ! inondations…). Les cessions des éléments d’actifs, à priori extraordinaire car il ne doit être une habitude que de vendre son patrimoine, peuvent être considérées comme ordinaires si elles entrent dans une politique planifiée, mise en œuvre de manière systématique.

A partir de ces développements, les charges extraordinaires peuvent porter sur les frais engagés pour faire face à un tremblement de terre (dépenses sanitaire, dépenses de réparations, dépenses de réhabilitations, autres frais consentis) ou à une catastrophe naturelle quelconque.

Les indemnités d’assurance perçues dans ce cadre figurent parmi les produits extraordinaires. Les soutiens des autorités pour faire face aux événements sont également des produits hors activités ordinaires.

Le résultat extraordinaire est la différence entre les produits de la catégorie et les charges de la catégorie. Ce résultat donne une idée de l’apport de cette catégorie dans la formation du résultat brut global de l’entreprise. Cet apport doit être fortement relativisé car ce résultat, par définition, n’est pas récurrent et renouvelable. Ce qui fonde les analystes à ne pas retenir ce résultat dans leurs évaluations.

Le résultat brut est la somme du résultat hors activités ordinaire et du résultat ordinaire. Il est brut car il n’a pas subi l’abattement d’un certain nombre d’opérations qui permettront d’aboutir au résultat net, en l’occurrence, la richesse nette suscitée par l’entreprise qui va augmenter son patrimoine.

24 Les autres éléments et le résultat de l’exercice

La participation versée par l’entreprise aux salariés et destinée à rémunérer les salariés selon leur apport dans la formation du bénéfice de l’exercice est une charge pour l’entreprise mais qui n’est pas liée à l’exploitation (puisque basée sur le résultat global) ni à la gestion financière. Cette participation, eu égard à son caractère s’apparentant plus à une distribution de dividende, est classée dans une rubrique annexe et n’intervient que lors de la détermination du résultat net.

La participation est instituée dans les textes sociaux et revêt un caractère plus ou moins légal en fonction des pays. Elle n’est pas obligatoire au Mali selon la législation. Mais elle peut être prévue dans un accord d’établissement, dans une convention collective ou dans un accord de branche. En ce moment les entreprises qui relèveraient de ce domaine seront obligées de l’appliquer.

Certaines entreprises, du fait de ces obligations, ont déjà un système de rémunération du personnel destinée à l’encourager et à le gratifier pour son efficacité. Selon les cas, ces systèmes de gratification revêtent un caractère systématique (paiement de 13^e mois, paiement de prime de bilan…). Dans ces hypothèses, il ne peut s’agir de participation et le classement comptable change. Ces opérations entrent dans un cadre d’exploitation, les charges correspondantes doivent être classées dans l’exploitation, au même titre que les charges de personnel.

Seule la participation basée sur le résultat, ayant un caractère fluctuant en fonction du bénéfice, peut être classée dans la catégorie des autres opérations.

L’impôt sur le résultat figure elle aussi dans cette catégorie.

L’impôt sur le résultat est déterminé en partant du résultat comptable de l’exercice et en procédant à un certain nombre d’ajustement d’ordre fiscal effectués en dehors de la comptabilité :

o les charges comptables considérées non déductibles fiscalement sont réintégrées dans le résultat fiscal (dépenses somptuaires,…)

o les produits comptables considérés comme non imposables sont déduites du résultat fiscal (produits ayant supporté l’impôt,…)

o des charges fiscales non enregistrées en comptabilité sont déduites du résultat fiscal (déficits fiscaux…)

o des produits fiscaux non enregistrés en comptabilité sont intégrés dans le résultat fiscal (rémunération de prêts accordés sans intérêt…).

L’impôt est une proportion du résultat fiscal (35%), payable en une ou plusieurs fois selon les contribuables. Du fait de la deconnexion de son calcul de la comptabilité, le traitement comptable de cet impôt, souvent le plus important de ceux acquittés par l’entreprise, est à son exclusion. Il est « exilé » dans cette rubrique sans nom et n’intervient qu’au moment de la détermination du résultat net comptable.

Le résultat net comptable est transcrit au bilan car il représente l’augmentation de la richesse de l’entreprise, richesse traduite essentiellement dans le bilan. Le résultat impacte le bilan, positivement s’il est un bénéfice, et négativement s’il s’agit d’une perte. Il est ensuite distribué suite à la décision des propriétaires de l’entreprise.

Le compte d’opération, compte de résultat, recense l’ensemble des charges et des produits, catégorie par catégorie, repartis par nature. Il est organisé pour déterminer les résultats par catégorie d’opération.

III LE COMPTE DE RESULTAT

1. ANALYSE "PAR NATURE" DES CHARGES ET DES PRODUITS

· La norme comptable, en tenant compte des besoins des utilisateurs, privilégie une analyse économique ou gestionnaire de la formation du résultat fondé sur l'importance du devenir de l’entreprise.

· Ils proposent donc un découpage des produits et des charges par nature permettant d'obtenir des soldes de gestion et des résultats intermédiaires.

· Ce découpage est celui appliqué dans l’espace francophone

FAvantages :

§ préservation du secret des affaires (le détail des charges par fonction interne n'est pas donné)

§ l’analyse est facile à opérer car coïncide avec le découpage juridique des opérations (salaire/contrat de travail)

§ Communication facilitée entre le fisc et l’entreprise

FQuelques exceptions (innovations) dans le souci de mieux appréhender le résultat et la Capacité d’Autofinancement (CAF) :

§ Crédit - bail (amortissement)

§ personnel extérieur (incorporation des salaires versés au personnel extérieur (intérimaires, etc.…) dans les charges de personnel)

2. PRISE EN COMPTE DES CHARGES ET DES PRODUITS (RATTACHEMENT)

· La norme comptable retient une approche économique (gestionnaire) : Principe du rattachement des charges aux produits correspondants et non à la période (Coût de production, distribution, service après vente, garantie, etc., sont à rattacher au produit de la vente)

· Les charges qui ne peuvent, sans ambiguïté, être rattachées à un produit (charges administratives, Exemple : loyer, téléphone, etc.) constituent des charges de période.

· Pour la prise en compte des charges et des produits, il faut que la probabilité de l'avantage ou du coût soit forte.

3. DISTINCTION ACTIVITES ORDINAIRES-HORS ACTIVITES ORDINAIRES (HAO)

· Cette distinction introduite par l’OHADA est guidée essentiellement par le souci d'obtenir des soldes de gestion et un résultat récurrent (susceptible d’être reconduit en dehors des modifications significatives de structure, de stratégie ou de l'environnement de l’entreprise)

FConséquences :

§ Les opérations légères et régulières d'investissement/financement ne sont pas HAO (Exemple renouvellement du matériel sans novations profondes)

§ Ne sont pas HAO les charges d'exploitation d'un montant exceptionnellement élevé (Exemple, grosse perte sur une importante créance client)

LA STRUCTURE DU COMPTE DE RESULTAT COMPREND 4 NIVEAUX SUCCESSIFS : ACTIVITES D'EXPLOITATION ; ACTIVITES FINANCIERES ; ACTIVITES HAO ; PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS ET IMPOT SUR LE RESULTAT

Le résultat restitue ainsi le niveau de l’activité ainsi que la structure des coûts. Il est donc le fondement de l’analyse des performances économiques de l’entreprise.

FAux fins d’analyse, on pourrait calculer la contribution de chaque résultat partiel à la formation du résultat net :

§ RE/RN

§ RF/RN

§ RAO/RN

§ RHAO/RN

CONCEPTION ET UTILITE DES SOLDES DE GESTION

FLes soldes intermédiaires de gestion permettent d’approfondir l’analyse de la formation du résultat net, de mesurer l’évolution des postes et des performances, et de situer l’entreprise, par rapport à son passé et par rapport à ses concurrents.

· Le compte de résultat comprend 20 postes de charges et 18 postes de produits permettant d'obtenir 9 soldes significatifs de gestion

· Par le découpage des charges et des produits (HAO/AO, rattachement produits/charges), le Système Comptable permet d'obtenir directement, à partir des enregistrements comptables des informations de synthèse pour l'appréciation de la structure et la performance de l’entreprise.

Les différents soldes de gestion sont les suivants :

1. Marge Brute (MB)

· La MB de la norme comptable actuelle est différente de celles précédentes :

. La 1 ère est obtenue par la différence PRIX DE VENTE - PRIX D'ACHAT

. La seconde (OCAM) ou Marge commerciale découle de la différence PRIX DE VENTE - COUT D'ACHAT (FRAIS ACCESSOIRES COMPRIS)

· La norme actuelle prévoie deux types de marges Brutes :

. Sur marchandises (achat/vente) : MB/ mses = PV - (A - Var. stocks)

. Sur matières (transformation) : MB/mat = Production période (vte produits finis/travaux/services + production stockée et immobilisée) - (Prix d'achat des matières - Var stocks matières)

FAvantages :

· Simplicité du calcul

· Indicateur plus fiable pour apprécier la performance des entreprises opérant dans le même secteur

FLIMITE

Les variations de stocks sont valorisées au coût d'achat.

FCONSEQUENCE :

LA MARGE BRUTE DU SYSTEME COMPTABLE ACTUELLE N’EST PAS PURE, MAIS PLUS PROCHE DE LA REALITE QUE LA MARGE BRUTE DU PLAN OCAM

2. Valeur Ajoutée (V.A.)

· La VA est une grandeur significative de gestion qui mesure la richesse créée par l’entreprise. Elle est différente de la VA OCAM qui est elle Macro- économique.

· C'est la différence entre la production et les consommations des biens et des services nécessaires à cette production.

· Elle permet d'apprécier les choix politiques et stratégiques de l’entreprise (ce qu'elle décide de faire et ce qu'elle fait faire par l'extérieur ; ses options d'investir ou de recourir à la main d’œuvre)

· Elle est obtenue simplement par la différence entre les comptes (70 à 75) et les comptes (60 à 65)

FInnovations (corrections utiles apportées) : faisant prévaloir la logique économique sur celle juridico – comptable et faisant ressortir le coût des facteurs de production, plutôt que les charges par nature du plan comptable :

§ Les subventions d’exploitation : elles doivent être traitées comme faisant partie du chiffre d’affaires de l’exercice

§ Les impôts et taxes : ils englobent les impôts locaux couvrant les services collectifs (voirie, ordures, etc.) qui sont considérés comme des consommations intermédiaires privées, d’une part, et d’autre part les charges à caractère social comme la formation continue qui sont imputées au coût du facteur – travail et viennent ainsi en augmentation de la masse des charges de personnel

§ Le crédit – bail : la location d’immobilisations en leasing assortie d’une option d’achat en fin de contrat est considérée comme une opération d’investissement direct financée par endettement auprès du bailleur. La redevance (loyer) se décompose alors en deux composantes :

o La dotation aux amortissements de l’immobilisation concernée

o La charge financière (différence entre la dotation et la redevance)

§ Les charges de personnel englobent désormais le coût des intérimaires, la rémunération du « personnel détaché ou prêté à l’entreprise » mis à la disposition de l’entreprise et la participation ou l’intéressement. Ces charges transférées vers le poste salaires et traitements diminuent les consommations intermédiaires et affectent la valeur ajoutée à la hausse.

FL’interprétation de la valeur ajoutée

§ Les ratios

o VA/Production : indique le poids relatif de la VA (donc l’évolution de la contribution de l’entreprise elle – même), il indique aussi la contribution de l’entreprise au processus d’élaboration du produit final (son degré d’intégration dans la filière)

o VA/Effectif : indique la contribution par salarié ou VA/Frais de personnel : la contribution par franc de travail rémunéré (rations de productivité apparente du facteur – travail)

o VA/Immobilisations corporelles : contribution par franc de machine financé (ratio de productivité apparente du facteur – capital productif)

FLe partage de la valeur ajoutée : La valeur ajoutée (+ subvention d’exploitation amputée des impôts et taxes) rémunère ainsi :

o Les charges de personnel

§ salaires nets (salariés)

§ et cotisations (organismes)

o Excédent brut d’exploitation (EBE) :

§ Frais financiers (prêteurs)

§ Impôts (Etat)

§ Dividendes (actionnaires)

§ Autofinancement (actionnaires)

3. Excédent Brute d'Exploitation (EBE)

EBE = VA – Charges de personnel (y compris personnel intérimaire et détaché ou prêté à l’entreprise)

L’EBE est le dernier solde avant amortissement, il représente le flux encaissable généré par l ‘exploitation. C’est à partir de lui que se calculera la capacité d’autofinancement et qu’on construira le Tableau de financement (voir module analyse financière).

FEn Afrique, selon les pays, il représente 50 à 80 % de la VA.

Ø Il permet de mesurer la performance réelle de l’entreprise (sa capacité d'autofinancer son exploitation elle - même)

Ø il prend en compte les produits et les charges d’exploitation qui correspondent à des encaissements ou à des décaissements liés à l’activité de l’entreprise. Il est en effet calculé :

§ avant les dotations aux amortissements, les reprises et les transferts de charges (charges à répartir sur plusieurs exercices), donc indépendant de la politique d'amortissement

§ avant les charges et les produits financiers, donc indépendants de la structure et de la politique financière

§ avant le niveau HAO, donc indépendant de ces éléments aléatoires ou fortuits

§ avant l’impôt.

FLa répartition de l’EBE :

§ rémunération des pourvoyeurs de capitaux (actionnaires, banques, prêteurs divers)

§ maintien de l’équipement économique (amortissement)

§ conséquences d’évènements extraordinaires

§ acquittement de l’impôt sur les sociétés

FLa répartition de l’EBE dépend :

§ de la structure financière de l’entreprise (endettement)

§ du niveau de rémunération des créanciers

§ du niveau d’investissement et de prévoyance de l’entreprise (amortissement)

§ de la politique fiscale de l’Etat.

FOn pourra donc étudier les ratios de répartition suivants :

§ Dotation aux amortissements / EBE

§ Frais financiers / EBE

FApproche financière de l’EBE (EBE = CASH – FLOW d’exploitation)

Etant un solde encaissable, et mesurant un flux financier net, l’EBE est le solde comptable le plus fonctionnel (au niveau de l’analyse financière) Il est utilisé par :

§ Le trésorier d’entreprise qui s’intéresse aux recettes et aux dépenses (et non au résultat comptable) pour ses prévisions de trésorerie

§ L’investisseur (qui mesure son gain au flux financier), pour le calcul de la rentabilité économique de l’entreprise (rapport entre résultat économique dégagé et un équipement productif donné)

§ L’actionnaire, pour vérifier que la rentabilité économique est suffisante pour le rémunérer au taux requis (après rémunération des créanciers et de l’Etat)

4. Résultat d'exploitation (R E)

Résultat d’Exploitation (RE) = EBE - Dotations d'exploitation + Reprises correspondantes sur amortissements et provisions

RE = Produits d’exploitation – charges d’exploitation

· Il représente la ressource tirée de l'activité d'exploitation avant la prise en compte des éléments financiers et HOA

· Il permet de rémunérer les capitaux propres et empruntés et d'assurer le paiement de l'impôt et de la participation

· Cette grandeur de gestion facilite la comparabilité inter – entreprise

5. Résultat Financier (RF)

RF = différence entre les produits financiers (revenus de placements et de participations, y compris reprises et gains de change) et les charges financières (intérêts sur emprunts, comptes courants d’associés…y compris dotations et pertes de change)

· Il renseigne sur la politique de financement de l’entreprise

· Contrairement au plan 57 et OCAM, il inclut les gains et les pertes de change ainsi que les dotations et les reprises (à caractère financier)

FInterprétation du Résultat financier

· La structure financière de l’entreprise : le poids des intérêts renseigne sur le niveau d’endettement ainsi que le coût des dettes (on considère que les intérêts versés ne doivent pas dépasser 3% du chiffre d’affaires)

· Le coût des dettes : il peut être mesuré par le ratio d’endettement Intérêts / Dettes financières (les dettes étant représentatives du niveau d’endettement sur toute la durée de l’exercice) : plus le taux est élevé, plus la part des découverts bancaires, de l’escompte et crédits de trésorerie est grande

· Les produits financiers ont trois sources : la gestion de la trésorerie, le choix de portefeuille financier à moyen ou à long terme, et les remontées des dividendes de filiales

6. Résultat des activités ordinaires (RAO)

RAO = RE + / - RF

§ Il permet d'apprécier les performances de l’entreprise et est plus pertinent pour l'analyste que le résultat net. Il a l’avantage :

o D’être le résultat « normalement » dégagé, compte tenu de la structure financière de l’entreprise, hors éléments à caractère exceptionnel

o De neutraliser l’influence fiscale

§ pour l'analyste le RAO contient l'impôt théorique interne (différent de l'impôt sur le résultat) qui permet d'obtenir le résultat net comptable sur activités ordinaires

7. Résultat Hors Activités Ordinaires (RHAO)

RHAO = Total Produits HAO - Total Charges HAO

§ Il représente le résultat sur les activités non récurrentes (non ordinaires) de l’entreprise et renseigne sur les changements de structure et de stratégie.

8. Résultat Net (RN)

* RN = Total des Produits - Total des Charges de la période (définition à partir des flux de gestion)

* RN = RAO + ou - RHAO - (Participations + impôt sur résultat)

Définition par le bilan

· Il représente la variation des capitaux propres entre le début et la clôture de l'exercice (en tenant compte de l'impact des ajustements sur les capitaux propres de début des flux de l'exercice : corrections d'erreurs fondamentales sur exercice antérieur, augmentation ou diminution de capital, etc.)

SOLDES FINANCIERS LIES AU COMPTE DE RESULTAT

§ Il s'agit de la Capacité d'Autofinancement Globale (CAFG) qui informe sur l'aptitude de l’entreprise (sur les résultats de l'exercice) à financer de nouveaux emplois mais aussi son cycle d'exploitation)

§ La norme comptable actuelle, contrairement au Plan 82 ne retient pas dans le calcul de la CAFG, les dotations courtes (entre 3 et 6 mois) et les reprises correspondantes qui sont enregistrées dans "Autres produits et Autres charges".

§ La CAFG est de ce fait plus pertinente que la CAF du plan comptable français de 1982 en ce qu'elle révèle le potentiel réel de l’entreprise à financer des emplois durables avec des ressources durables.

§ L'introduction de la notion de charges provisionnées et de leur reprise introduite par la norme comptable actuelle (OHADA) est révolutionnaire et permet de calculer une CAFG prudente et saine donnant ainsi une image fidèle des performances réelles de l’entreprise

IV SPECIFICITES

Certaines spécificités du traitement comptable des opérations de charge et de produits méritent d’être analysés pour permettre leur compréhension et suivre leurs finalités économiques.

Il a été indiqué ci dessus que :

La charge est un emploi régulier, de court terme, consommé pour générer des ressources destinées à enrichir l’entreprise, ce qui est sa finalité.

Le produit est une ressource régulière de court terme, générée par l’utilisation des emplois de court terme

Ainsi, contrairement aux emplois et ressources à long terme, ce sont les emplois à court terme qui génèrent des ressources à court terme (c’est quand on achète qu’on peut vendre) alors que ce sont les ressources à long terme qui permettent les emplois à long terme, ceux qui figurent dans le patrimoine. Pour investir, l’entreprise à besoin de capitaux. Pour stocker, l’entreprise a besoin des fournisseurs. Pour donner du crédit à ses clients, l’entreprise à besoin de la marge qui lui donnent ses fournisseurs…

Tout fonctionne donc, dans une entreprise comme si elle collecte des ressources à moyen ou long terme pour financer des emplois à moyen ou long terme, engager des emplois à court terme également pour générer les ressources suffisantes pour faire face aux exigences de ses ressources longues et financiers ses emplois futurs.

Le compte de résultat retranscrit les emplois et les ressources à court terme en faisant ressortir le surcroît de richesse créée par l’entreprise qui alimentera le bilan. Cependant, certaines opérations sont classées dans le compte de résultat alors qu’elles ont des caractéristiques à priori éloignées de la notion d’emploi ou de ressources. Ces opérations méritent une analyse spécifique pour permettre de comprendre leur classement comptable.

41 Stockage et non consommation

Les stocks de biens achetés figurent dans le compte de résultat. Dans les charges, les stocks concernent les marchandises, les matières premières, les fournitures et de manière générale tous les biens qui sont achetés. Les achats figurent en charges d’exploitation comme il a été indiqué précédemment. Ils ont été définis comme des emplois consommables, à court terme et destinés à générer des ressources. Pour qu’ils puissent permettre de générer des ressources, il est nécessaire qu’ils soient véritablement employés, c'est-à-dire utilisés et consommés. Or quand un bien est stocké, il n’est pas encore employé, c’est ce qui explique qu’un stock ne soit pas considéré parmi les charges comme un emploi. C’est un emploi par destination. Avant qu’il soit un emploi, il ne peut figurer dans les charges. C’est la raison pour laquelle les stocks sont déduits des achats. Parmi les charges d’exploitation, le stock à la clôture, c'est-à-dire non encore consommé au moment où on arrête les comptes viendra en soustraction des achats de sorte à ce que ces derniers ne soient présentés que pour leur proportion consommée. De l’autre côté, la proportion des achats qui étaient stockés à la fin de la période précédente est ajoutée aux achats car elle est sensée être consommée pendant l’exercice.

Le compte d’opération, pour chaque catégorie de biens achetés, présentera les emplois comme étant la somme des achats de la période et du stock existant à la clôture de la période précédente, déduction faite des stocks non encore consommés à la clôture de l’exercice.

Consommation: Achats + SI (stock initial) – SF (stock final)

Dans les produits, certains biens sont classés comme les produits. Il s’agit des produits finis, des produits intermédiaires et de manière générale tout ce qui est conçu par l’entreprise. Les ventes de ces produits sont enregistrées parmi les produits car elles sont de nature à générer des ressources pour l’entreprise. Cependant, une proportion de ces produit peut ne pas être vendue au moment où les comptes sont arrêtés alors qu’ils représentent des produits par destination et permettront de générer des ressources dans un futur proche. Il faut également noter que ces produits stockés ont déjà consommés des emplois qui sont elles enregistrées parmi les charges. Pour traduire par les comptes la réalité des ressources générées par l’entreprise et ne pas créer de déséquilibre artificiel des comptes, il est indiqué de considérer les stocks de produits conçus comme des ressources, bien que non encore vendus. A l’inverse les stocks constitués à la clôture de l’exercice précédent, parce qu’ils sont vendus pendant l’exercice et qu’ils sont déjà inclus dans les produits (ventes), sont distraits des ventes. La résultante de ces traitements est que les produits figurant dans le compte d’opération, pour chaque nature de biens, représente la somme des ventes de l’exercice et de la production stockée (non encore vendue) à la quelle est soustraite la proportion de stock existant à la clôture de la période précédente.

42 Charges et produits calculés

Le compte d’opération enregistre les produits (ressources) et les charges (emplois) dans la perspective de déterminer le résultat de l’exercice. Ces produits et charges sont ceux qui sont indiqués dans les chapitre précédents. Mais ils ne sont pas les seuls produits et charges pris en compte dans le compte de résultat. D’autres opérations sont prises en compte dans le compte de résultat.

Dans l’exercice de ses activités, l’entreprise consomme plusieurs facteurs de production. Parmi ceux-ci figurent également les matériels que l’entreprise acquiert et qu’elle utilise pour exercer ces activités. Ces biens figurent dans le patrimoine de l’entreprise. Ils sont inscrits à l’actif du bilan. Leur utilisation ayant une incidence sur les ressources générées par l’entreprise (ils concourent par exemple à la production), cet impact doit se faire sentir dans le compte de résultat. C’est la raison pour laquelle l’apport de ces biens constitue un emploi qui est enregistré au compte de résultat. Cet emploi est calculé. Il se détermine en évaluant la proportion d’utilisation du bien pour chaque période par rapport à son potentiel d’utilisation globale. Cette proportion est rapportée à sa valeur telle qu’inscrite au bilan et distraite de sa valeur bilancielle pour être enregistrée dans le compte de résultat. Tout est fait comme si le bien perd une fraction de sa valeur du fait de son utilisation dans le cycle des opérations. Cette fraction entraîne une diminution de sa valeur patrimoniale et constitue un emploi consommé, donc une charge. Cette technique de virer une partie de la valeur des biens au compte de résultat est « l’amortissement » des biens.

Soit V sa valeur bilancielle

Si on estime que le bien peut être utilisé sur une période de cinq ans par exemple

Son apport annuel sera égal à V/5 ; ce montant qui constitue l’amortissement est enregistré en charge (emploi consommé). Il entraîne une perte de valeur pour le bien, ce qui constitue une diminution d’un emploi et donc une diminution de la valeur patrimoniale du bien.

Dans le cadre de son exploitation et du fait de certains événements, la valeur des emplois inscrits au bilan peut subir une baisse. Le marché peut entraîner une perte de valeur des stocks qui ne vaudront plus leur valeur inscrite dans le patrimoine. Les créances peuvent perdre leur valeur du fait de l’incapacité attendue des clients à faire face à leurs engagements. D’autres actifs peuvent perdre de la valeur. Dans la perspective de traduire fidèlement la réalité, les comptes doivent faire sortir cette perte de valeur. Ces pertes sont enregistrées en charges en contrepartie d’une diminution de la valeur des actifs correspondants. La diminution est évaluée dans ce sens et les enregistrements sont effectués. Il faut noter qu’en cas de non réalisation de l’événement, ou de cession ou de disparition des éléments concernés de l’actif, les charges calculées ainsi enregistrées sont annulées. L’annulation s’effectue par l’enregistrement d’écritures qui font intervenir des produits calculés. Les charges et les produits concernés sont prennent le nom de « provisions ».

EXERCICE D’APPLICATION

Vous êtes responsable financier d’une entreprise qui présente les éléments d’informations suivantes sur son activité :

	*Solde Débit*	*Solde crédit*
Achat de marchandises	3 500 000
Variation de stocks de marchandises		250 000
Achat de fourniture	12 000 000
Variation de stocks de fourniture	2 500 000
Achat de matières premières	40 000 000
Variation de stocks de matières premières		3 500 000
Consommation d’électricité	7 000 000
Transport sur achat de marchandises	1 200 000
Transport de personnel	450 000
Locations de matériel	3 250 000
Loyers	3 000 000
Commissions bancaires	650 000
Honoraires de notaires	2 000 000
Honoraires de commissaire aux comptes	4 500 000
Frais d’entretiens	850 000
Frais publicitaires de relations publiques	1 500 000
Primes d’assurance versées	375 000
Frais de déplacement	5 600 000
Consommation de carburants	2 300 000
Impôts et taxes	6 000 000
Cotisations sociales des salariés	4 500 000
Salaires et primes	22 400 000
Indemnités	2 800 000
Indemnités versées aux administrateurs	5 000 000
Charges diverses	2 900 000
Intérêts versés sur emprunt	6 500 000
Ventes de marchandises		7 600 000
Ventes de produits intermédiaires		2 900 000
Ventes de produits finis		136 500 000
Productions stockées de produits finis		3 400 000
Productions stockées de produits intermédiaires		4 600 000
Produits accessoires		2 250 000
Subventions d’exploitations perçues		7 000 000
Dotations aux amortissements	8 200 000
Dotations aux provisions pour créances	1 200 000
Produits des intérêts de placement		3 450 000

	Solde Débit	Solde crédit
Dotations aux provisions financières	320 000
Reprise de provisions financières		475 000
Prix de cession des éléments d’actifs		2 050 000
Valeur nette comptable des éléments d’actifs	1 235 000
Frais médicaux payés suite à un incendie	3 270 000
Impôt sur le résultat	2 500 000