Le consortium MIMOSA est une société anonyme créée le 15 juin 2003 avec un capital de 125 000 000 entièrement libéré elle a pour objet la concession, la production, l’achat de revente, l’importation et la prestation de service.
Elle produits des boissons et du lait, elle concessionnaire de la maison Peugeot implantée en France, elle fait de la maintenance et des réparations.
Les produits de l’exercice 2008 s’établissent comme suit :
- Vente locale de véhicule de tourisme : 350 000 000
- Ventes locale de véhicules utilitaires : 400 000 000
- Ventes locale de véhicules pour invalides : 90 000 000
- Importation de véhicules de tourisme : 40 000 000
- Importation de véhicules utilitaire : 60 000 000
- Importation de véhicules pour invalides : 20 000 000
- Exportation de véhicules de tourisme : 100 000 000
- Exportations de véhicules utilitaires : 120 000 000
- Exportation de véhicules pour invalides : 50 000 000
- Exportations de pièces détachées véhicules de tourisme : 70 000 000
- Exportations de pièces détachées véhicules utilitaires : 85 000 000
- Exportations de pièces détachées véhicules pour invalides : 40 000 000
- Services vendues clients locaux : 180 000 000
- Services vendues clients étrangers : 140 000 000
- Commissions et courtages : 30 000 000
- Locations : 150 000 000
- Produits de cession d’immobilisation : 40 000 000
- Intérêts des prêts : 44 200 000
- Revenus des participations : 54 000 000
- Ventes locales de bières : 150 000 000
- Exportation de bières : 50 000 000
- Ventes locales de boissons gazeuses : 230 000 000
- Exportation de boissons gazeuses : 70 000 000
- Vente locale de lait fermenté acidulé : 500 000 000
- Exportation de lait de nourrisson : 80 000 000
- Exportation de lait fermenté acidulé : 200 000 000
- Production vendues localement de lait en poudre : 50 000 000
Au cours du mois de janvier 2009, la société a effectué les opérations suivantes :
LES VENTES
- Vente locales de véhicules de tourisme : 32 000 000
- Vente locales de véhicules utilitaires : 46 000 000
- Vente locales de véhicules pour invalides : 14 000 000
- Vente locale de pièces détachées de véhicules de tourisme :9 000 000
- Vente locale de pièces détachées de véhicules utilitaires : 12 000 000
- Vente locale de pièces détachées de véhicules pour invalides : 5 000 000
- Prélèvement sur stock de véhicules utilitaires : 13 000 000
- Prélèvement sur stock de véhicules de tourisme : 19 000 000
- Cession d’un véhicule de démonstration (le véhicule a été acquis à 9 000 000) : 6 000 000
- Don d’une camionnette au meilleur agent de la société prix de revient 8 000 000, prix de vente sur le marché 9 500 000
- Vente d’un véhicule de tourisme : 8 000 000
Reprise du véhicule de tourisme ancien : 5 000 000
- Vente de véhicule utilitaire : 10 000 000
Reprise du véhicule utilitaire ancien : 7 000 000
- Cession du véhicule de tourisme repris (la TVA est facturée sur la marge) : 7 000 000
- Vent au comptant de véhicule utilitaire à SENELEC immatriculée au centre des grandes entreprises : 16 000 000
- Vente d’un véhicule de tourisme à une entreprise de BTP immatriculée au centre des grandes entreprises : 12 000 000 (règlement 50% solde en avril 2009)
- Vente au comptant de véhicules utilitaires à une société nationale immatriculée au centre de Dakar : 18 000 000
- Exportation de véhicules de tourisme : 14 000 000
- Exportation de véhicules utilitaire : 16 000 000
- Exportation de véhicules pour invalides : 9 000 000
- Vente de véhicules utilitaires en régime franc : 21 000 000
- Vente de véhicules utilitaires à une entreprise agréée au code des investissements : 17 000 000 (les factures sont visées par l’administration)
- Entretient et réparation de véhicules au Sénégal pour le compte de clients installés au Sénégal : 13 000 000
- Entretient et réparation de véhicules au Sénégal pour le compte de clients installés à l’étranger : 11 000 000
- Entretient et réparation de véhicules de livraison de la société : 1 400 000
- Entretient et réparation de véhicules de tourisme des commerciaux : 800 000
- Entretient et réparation de véhicules personnel du DG : 300 000
- Avance reçu d’un client pour l’achat d’un véhicule de tourisme : 5 000 000
- Encaissement d’une commission sur vente à l’occasion d’une exportation de véhicules : 6 000 000
- Don d’un mini bus au ministère de la santé valeur : 11 000 000
- Cession à titre de gratification d’un véhicule de tourisme à un employé admis à la retraite : 4 000 000
Le véhicule est acquis le premier juillet 2006 pour 9 000 000, taux d’amortissement 25%
- Vente au comptant de véhicules utilitaires au ministère des finances : 80 000 000
- Vente de lait de nourrisson : 15 000 000HT
- Vente de lait fermenté acidulé : 25 000 000HT
- Vente de lait fermenté acidulé à la compagnie AIR SENEGAL INTERNATIONAL pour son vol Dakar Ziguinchor : 200 000HT
- Vente de stock de matières premières destinés à la production de lait acquis au mois de décembre 2001 à 300 000FHT Prix de cession 250 000FHT
- Dons de 50cartons de lait acidulé et 20 cartons de lait nourrisson aux 10 meilleurs agents au titre de l’année 2001 Prix unitaire des cartons 25 000FHT
- Exportation de bières 120 000 000HT
- Vente locales de bières 80 000 000HT
- Vente locales d’eau minérale : 40 000 000HT
- Vente de boissons gazeuse à l’hôtel CAN 2000 pour les besoins de la consommation de l’équipe nationale du Sénégal au Mali 6000 000HT
- Vente d’eau minérale aux organisateurs de la journée mondiale de l’enfance financée par les USA sous forme de dons non remboursable : 7 000 000HT
- Dons de 40 bouteilles de bières et 30 bouteilles de boissons gazeuse aux étudiant de l’UCAO à l’occasion de leur visite des locaux ; le prix d’une bouteille de bières est de 700FHT et d’une bouteille de boissons gazeuse est de 400FHT
FRAIS GENERAUX ET AQUISITION DU MOIS
- Importation de véhicules de tourisme prix HT 90 000 000 , transport 5 000 000, commissions 3 000 000, assurance 6 000 000, droits de douane 20%, droits d’enregistrement 2% , prélèvement COSEC 0.2%, prélèvement UEMOA 1% , prélèvement CEDEAO 0.5%
- Importation de pièces détachées pour véhicules utilitaires 30 000 000 dont droits de douane 20%
- Facture reçue de la société française de véhicules :
Assistance technique : 6 000 000, redevance : 4 000 000
- Importation d’une machine destinée à l’entretient des véhicules valeur CAF 8 000 000, droits de douane 15%
- Achat de carburant 7 000 000 dont 2/3 destinés aux véhicules de livraison
- Règlement de la facture d’électricité 5 000 000 dont 800 000 pour la villa du DG
- TOB facturée par la banque 600 000 pour une opération d’importation de véhicule de tourisme
- Frais de mission : logement 1 500 000, restauration 900 000
- Echange d’un camion dont la valeur CAF et les droits de douane s’élèvent à 16 000 000 contre une camionnette pick up de la Société Sénégalaise de Véhicules valant 18 000 000
- Versement du loyer mensuel de la villa meublée réservée à l’hébergement des partenaires étrangers : 300 000
- Achat d’une villa valeur HT 90 000 000
- Achat de revues automobile : 100 000
- Règlement facture séminaire de formation des agents commerciaux : 2 000 000 HT
- Règlement facture de publicité : 1 400 000
- Règlement facture de transport des véhicules exportés : 600 000
- Règlement facture de transit des véhicules exportés : 1 700 000
- Importation de100 congélateurs pour les boissons et le lait valeur CAF 25 000 000 dont une commission de 7 000 000 versé è la société ménagère outre mer domicilié à paris ; les droits de douanes payés égal à 5 000 000
- Acquisition pour le directeur commercial d’une voiture présentant à l’avant les caractéristiques d’une berline et à l’arrière celle d’une fourgonnette, montant 6 000 000HT
- Importation de céréales destinés à la production des bières 100 000 000HT
- Achat locaux de matière premières destinés à la fabrication de boisson gazeuse 30 000 000HT
- Achat locaux de mais destiné à la fabrication de bières 25 000 000
- Importation de matières premières pour la fabrication du lait 15 000 00HT0HT droit de douane 4 000 000HT
- Achat d’une machine de fabrication de lait 50 000 000FHT
- Importation de matière première destiné à la production de lait pour nourrisson :20 000 000F
TAF : préparer la déclaration de TVA du mois de janvier 2009
I. Solution
Calcul du prorata sur l’ensemble des activités
P=(350+400+40+60+100+120+70+85+180+140+30+150+40+44,2+54+150+50+230+70+500+200+50)/(350+400+90+40+60+20+100+120+50+70+85+40+180+140+30+150+40+44,2+54+150+50+230+70+500+80+200+50)=2973,2/333,2=0,876 ≈88%
Calcul sur l’activité de production
P2=(150+50+230+70+500+200+50)/(150+50+230+70+500+80+200+50)=1250/1330=93,98%≈94%
Calcul du prorata sur l’activité de production du lait
P3=(500+200+50)/(500+80+50+200)=750/830=90,36%≈91%
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