Les opérations comptables courantes

I ACHATS ET VENTES

Les achats d’un acteur économique correspondent généralement aux ventes de ses partenaires commerciaux et réciproquement.

Les biens et services pouvant être achetés et vendus par un acteur économique sont les suivants :

Achats	Ventes
Matières premières Emballages Marchandises Immobilisations Services divers (transports, assurance, loyers, télécommunication…)	Produits intermédiaires, accessoires, finis… Services rendus constituant le chiffre d’affaires Emballages Marchandises Services accessoires (transport, location…)

Les achats et ventes sont quelque fois assortis de réduction ou de majoration.

Les réductions concernent :

-         les remises accordées en raison des relations commerciales avec le client. Elles ne sont pas enregistrées en comptabilité.

-         les rabais sont consentis pour cause de qualité insuffisante des produits. Elles sont enregistrées car faisant souvent l’objet de facturation séparée.

-         la ristourne est généralement périodique et constitue une prime aux bonnes relations commerciales destinée à récompenser les clients pour un volume d’achat effectué pendant une période. Elle est enregistrée en comptabilité.

-         l’escompte commercial est accordé pour favoriser les règlements anticipés. Elle a un caractère financier mais diffère de l’escompte d’effets auprès de la banque. Elle est saisie dans un compte financier.

Les frais de transport, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sont des éléments qui majorent les achats. Les frais de transport quand ils sont pris en charge par le fournisseur sont refacturés au client.

Les immobilisations acquises sont évaluées à leur coût d’achat (prix d’achat et ensemble des frais encourus pour rendre l’immobilisation fonctionnelle). Les immobilisations produites sont enregistrées à leur coût de production (coût des matières et charges de production). Ce sont ces valeurs qui servent de base aux amortissements constatés à la clôture de chaque exercice.

  

II OPERATIONS PARTICULIERES

21 Emballages

Les emballages ont plusieurs natures.

Ils sont immobilisés quand ils ont une durée de vie supérieure à un exercice. C’est le cas des conteneurs. Dans ce cas ils sont amortis sur leur durée de vie probable.

Les autres types d’emballage sont stockés. On distingue deux rubriques parmi les emballages stockés :

-         Ceux qui sont irrécupérables sont facturés en même temps que les produits qu’ils 

contiennent.

-         les autres forment le lot des emballages récupérables c’est à dire qu’ils ne sont pas vendus et destinés à être restitués. Le fournisseur les prête et se prémunit contre le risque de non-retour en retenant une consignation au moment de la facturation. Cette opération de consignation est d'abord une garanti pour le fournisseur.

A l’issue de la consignation, deux hypothèses sont envisageables :

-         le client retourne les emballages et sa consignation lui est restituée

-         le client ne retourne pas les emballages ou les retourne partiellement, le fournisseur établit une facture de vente pour la totalité ou une partie des emballages. Il utilise le montant de la consignation comme paiement.

Les consignations sont opérées en TTC (avec la TVA) pour garantir au fournisseur la collecte de la TVA en cas de facturation.

La consignation est considérée comme une avance du client  avant la restitution des emballages. Elle est enregistrée en 4194 chez le fournisseur et en 4094 dans la comptabilité du client.

Ces comptes sont soldés à la fin de l’opération.

22 Titres

Les titres représentent des actions, obligations et autres actifs financiers détenus par une entreprise.

Trois catégories de titres sont retenues par le SYSCOA.

Les titres de participation sont les actions dont la détention confère à leur titulaire au moins 10% du capital des sociétés filiales. Ils sont considérés comme des actifs durables et inscrits en immobilisation financière.

Les titres immobilisés sont les actions et obligations que l’entreprise détient dans une perspective à long terme (au moins deux ans). Leur acquisition ne présente aucun caractère spéculatif. Ils sont achetés dans un but de rentabilité à moyen et long terme. Ils sont aussi inscrits en immobilisations financières.

Les valeurs mobilières de placement représentent des titres achetés dans l’unique intention de les revendre dès qu’une situation favorable se présente. Elles ont un caractère spéculatif et disposent d’une durée de vie brève dans le portefeuille d’une entreprise. Elles sont assimilées à de la trésorerie et sont inscrites parmi les comptes de la classe 5.

Chaque catégorie de titre peut faire l’objet de dépréciation et être sujette à une dotation aux provisions.

23 Stocks

Les stocks peuvent être achetés ou produits. Dans certains cas rares, les stocks peuvent être reçus en apport par les propriétaires de l’entreprise ou donnés dans le cadre d’opérations particulières (subvention en nature, dons…).

Les stocks obéissent au même dispositif d’évaluation que les immobilisations. Ceux qui sont achetés sont évalués à leur coût d’achat. Ceux qui sont produits sont enregistrés à leur coût de production. La différence entre les stocks et les immobilisations est qu’ils sont des éléments de l’exploitation c'est-à-dire qu’ils sont consommés au fur et à mesure de l’exécution des activités de l’entreprise. Ils sont dits « circulants » en raison de ce caractère car ils entrent (achetés, produits) et sortent de l’entreprise (consommés sous forme de matières premières ou vendus). La comptabilité qui doit traduire à tout moment une image fidèle du patrimoine de l’entreprise se doit de suivre les mouvements de stocks pour qu’à tout moment les comptes puissent faire ressortir les stocks qui existent dans le patrimoine de l’entreprise. C’est ce dispositif qui existe dans la comptabilité et qui se traduit par la mise à disposition des entreprises de deux techniques de suivi : la technique de l’inventaire intermittent et celle de l’inventaire permanent.

La première consiste à considérer tous les stocks acquis comme des emplois consommés et enregistrés en charge. A la date retenue pour produire les comptes, un inventaire physique et une évaluation permettent de savoir la proportion de stock existant non encore consommée. Cette proportion est soustraite des stocks à travers un compte de variation de stock (charge soustractive.

Les écritures sont schématisées comme suit :

A l’achat

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
60	4	Achat Dette	XXXX	XXX

A l’inventaire

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
3	60	Stock Variation de stock	XXXX	XXX

Avant cette écriture le stock de départ est considéré comme étant consommé et passé en charge.

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
60	3	Variation de stock Stocks	XXXX	XXX

La seconde technique consiste à suivre tous les mouvements de stock (en entrée et en sortie) dans la comptabilité afin que les comptes à chaque moment traduisent la situation des stocks sans qu’on ait besoin de faire un inventaire pour ce faire. L’inventaire se fait directement dans la comptabilité et en temps réel, d’où le nom d’inventaire permanent. Les écritures sont schématisées comme suit :

A l’achat comme à chaque entrée (pour les biens achetés)

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
60	4	Achat Dette	XXXX	XXX

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
3	60	Stock Variation de stock	XXXX	XXX

Si les biens étaient produits, on n’enregistrerait que la seconde écriture.

A chaque sortie

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
60	3	Variation de stock Stock	XXXX	XXX

En faisant la balance, à tout moment, le solde du compte de stock (classe 3) traduira la situation de ce stock.

La valorisation des mouvements s’effectue selon deux possibilités : la méthode des premiers entrés – premiers sortis (PEPS) et la méthode du coût unitaire moyen pondéré (CUMP).

La première méthode sous entend que les premiers biens entrés sont également les premiers biens sortis ; ce qui fait que les biens en stocks sont les derniers entrés et la valeur retenue est donc celle de ceux-ci. Cette méthode est la plus courant et permet de limiter l’impact de l’inflation sur les comptes.

La seconde méthode consiste à calculer un coût unitaire moyen après les entrées (ou sur une période donnée) et d’appliquer cette méthode aux biens sortis.
III EXERCICES

Cas N°1

La société KB spécialisée dans la fabrication de produits de beauté, effectue les opérations

suivantes pendant le mois de Mars N :

-         Importation de produits chimiques entrant dans la fabrication des cosmétiques. La facture est libellée comme suit :

Désignation	Montant
Produits chimiques (10 tonnes) Transport Total Remise 10 % Net à payer Escompte mensuel 1 % Net à payer	10 000 000      500 000 10 500 000   1 050 000   9 450 000        94 500   9 345 500

Le transport est facturé à KB par son fournisseur Yvan. L’escompte lui est accordé si elle consent à payer la facture avant son échéance.

Pour cet achat, elle a décaissé les sommes suivantes :

Droit de douane                      :  2 500 000

ADIT                                       :     400 000

TVA                                        :  1 000 000

Frais de manutention             :     250 000

-         Réception et paiement de la facture pour la location du local qui abrite   l’usine   pour 250 000 (TVA à 18%)

-         Signature d’un contrat d’assurance pour les véhicules assorti d’une prime annuelle de 500 000 payée au mois de Mars.

-         Ventes de produits cosmétiques au centre commercial ABBA pour 7 500 000 (TVA à 18%). A la fin du mois une facture d’avoir est adressée au client pour lui accorder une ristourne mensuelle de 10 % sur ses achats.

-         En réponse à ses réclamations sur la qualité des produits chimiques reçus  Yvan lui envoie une facture d’avoir comportant un rabais de 1 000 000.

Il vous est demandé en tant que comptable de KB de procéder aux enregistrements qui s’imposent. Vous devez ensuite présenter un extrait de compte de résultat dans lequel vous présenterez les différentes opérations et indiquerez leur position dans la formation des différents soldes intermédiaires de gestion.

Cas N°2

Le portefeuille de titres de la Société Financière Malienne (SFM) est résumé dans le tableau suivant :

Rubrique	Titre de participation	Titres immobilisés	Valeurs mobilières de placement
Quantité	3000 actions de la Société TP	1000 actions de Galaxie SA	500 obligations de la CIDT
Date d’acquisitions	02/03/N-1 et 04/05/N-1	19/09/N	23/12/N-1
Valeur unitaire	200 pour la première catégorie (1000) et 230 pour la seconde catégorie (2000)	120	500

En N

La SFM cède en N les titres suivants :

-         1450 titres TP à 220 FCFA l’unité

-         300 obligations CIDT à 490 FCFA l’unité.

Elle renforce également son portefeuille en achetant 30 % des actions d’une nouvelle société soit 30 000 actions pour une valeur globale de 4 500 000 FCFA.

En tant qu’expert comptable de cette société vous devez évaluer le résultat de cession des titres et procéder aux enregistrements comptables de N.

Calculer l’incidence de ces opérations sur le résultat financier de l’entreprise et indiquer les rubriques du bilan et du compte de résultat qui seront concernées par les opérations ainsi enregistrées.

III REPONSES AUX EXERCICES

Cas N°1

Importation

KB importe des produits chimiques et paie son fournisseur un mois à l’avance pour bénéficier d’un escompte de FCFA 94 500. Cet escompte est un produit financier servant à rémunérer l’avance de trésorerie qu’elle a consentie à son fournisseur.

A l’inverse la remise accordée par le fournisseur n’est pas un produit mais une diminution des charges d’achat et de transport. Elle n’est pas enregistrée, les achats et transport sont constatés pour leurs montants nets (valeur facturée diminuée de 10%).

La société à la réception de la facture procédera aux enregistrements suivants :

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
602 611	401	Achat de matières premières 10 000 000 (1-0,1) Frais de transport sur achat 500 000 (1-0,1) Fournisseur	9 000 000 450 000	9 450 000

Au paiement du fournisseur

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
401	521 773	Fournisseur Banque Escompte obtenu	9 450 000	9 345 000 94 500

Pour le dédouanement et les autres frais

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
648 448 445 621	521	Droits de douane ADIT TVA déductible Frais de manutention Banque	2 500 000 400 000 1 000 000 250 000	4 150 000

L’Acompte sur Divers Impôts et Taxes (ADIT) est une avance d’impôt faite à l’Etat et qui s’imputera sur les impôts et taxes dont KB sera redevable. La TVA est également déduite et n’est donc pas supportée par l’entreprise.

Loyers

KB reçoit la facture location du bâtiment abritant son usine pour 250 000 FCFA. cette facture supporte la TVA au taux de 18%. La loi impose aux entreprises locataires de retenir à la source l’impôt sur les revenus fonciers dus par le propriétaire et de reverser cet impôt à l’Etat. KB fera cette retenue et ne versera à son propriétaire que le net.

Les écritures suivantes sont constatées :

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
622 445	401 447	Loyer TVA Fournisseur 250 000 + 45 000 - IRF Etat IRF retenu à la source 250 000 * 20% (à vérifier)	250 000 45 000	245 000 50 000

Au paiement

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
401 447	521	Fournisseur bailleur 250 000+45 000 - IRF Etat IRF retenu à la source 250 000 * 20% (à vérifier) Banque	245 000 50 000	295 000

Un certificat est remis au fournisseur pour qu’il justifie le paiement de l’impôt.

Assurance

La prime d’assurance est versée pour couvrir le patrimoine contre les risques de détérioration. L’écriture suivante est enregistrée lors de son paiement

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
625	521	Prime d’assurance Banque	500 000	500 000

Ventes de produits

L’expédition de la facture est enregistrée comme suit :

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
411	702 443	Client Vente de produits TVA collectée	8 850 000	7 500 000 1 350 000

La ristourne accordée est une charge pour KB

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
709 443	411	Ristourne accordée TVA sur ristourne Client	750 000 135 000	885 000

A la suite de cette facturation le client ne paie plus que 8 850 000 - 885 000 soit

7 965 000.

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
521	411	Banque Client	7 965 000	7 965 000

Rabais obtenu

L’avoir obtenu du fournisseur est une créance de KB sur ce dernier. Souvent elle est imputée sur les règlements futurs.

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
401	609	Fournisseur Rabais obtenu	1 000 000	1 000 000

La TVA est normalement constatée sur cette opération. Cependant le fournisseur étant un étranger et ne déclarant pas de taxe au Mali, il n’y aura pas de TVA à constater par KB.

Cas N°2

La société financière malienne dispose d’un portefeuille qui fait l’objet de mouvements réguliers (à la vente ou à l’achat).

Pendant l’exercice N plusieurs opérations sont constatées.

Elle vend des titres TP qu’elle détenait. Le nombre de titres vendus est de 1450 dans un portefeuille composé de 3000 titres. La particularité de cette opération est qu’elle porte sur un portefeuille de titres achetés à des dates différentes et à des valeurs différentes. Dans ce cas l’entreprise applique la méthode du « premier entré, premier sortie » et considère que ceux vendus sont en premier lieu les plus anciens dans le portefeuille. Elle va élaborer un tableau lui permettant de déterminer la valeur des titres sortis du patrimoine

	Quantité	Prix unitaire	Montant
Titres première catégorie	1 000	200	200 000
Titre seconde catégorie	450	230	103 500
Total	1 450		303 500
Vente	1 450	220	319 000
Résultat de cession	1 450		15 500

Les titres de la première catégorie ne suffisant pas il a fallu leur ajouter 450 titres de la seconde pour faire le nombre à vendre.

Le résultat de cession est positif, ce qui est synonyme de plus value pour SFM.

Le schéma comptable d’enregistrement est le suivant

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
816	263	Valeur nette comptable Titre de participation	303 500	303 500

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
521	826	Banque Prix de cession	319 000	319 000

Le même calcul est fait concernant les obligations CIDT et permet d’aboutir à un résultat déficitaire (moins value) de 300 (500-490) égale à 3 000 FCFA.

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
677	503	Perte sur cession de VMP Valeur mobilière de placement	150 000	150 000

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
521	677	Banque Perte sur cession de VMP	147 000	147 000

 

Un même compte est utilisé pour enregistrer aussi bien la valeur nette comptable que le prix de cession pour les valeurs mobilières de placement. Dans ce cas il s’agit du compte 677, perte sur cession de VMP.

La  SFM  acquiert  des  titres  de  participations  (plus  de 10% du capital de  la  société)  pour  4 500 000.

Le schéma comptable approprié est le suivant :

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
263	521	Titre de participation Banque	4 500 000	4 500 000