Compta approfondie du DESCOGEF (module 4)

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SUPPORT DE COURS COMPTABILITE APPROFONDIE Module 4

I Evaluation des Eléments du Patrimoine à leur entrée

Les éléments du patrimoine sont évalués à leur entrée et enregistrées à cette valeur qui demeure intangible durant leur séjour en vertu du principe du coût historique.

Les différentes valeurs ont été indiquées dans le module précédent.

Les éléments du patrimoine concernés par une évaluation à l’entrée sont :

-          les immobilisations

-          les stocks.

Ces actifs peuvent avoir plusieurs provenances qui expliquent leur mode d’évaluation à l’entrée. Ils peuvent être donnés, échangés, acquis ou produits par l’entreprise.

11 Actifs donnés

Les actifs donnés doivent être évalués à leur valeur de marché (valeur actuelle) à la date effective de la donation. Cette valeur est aisée à déterminer si le bien concerné fait l’objet d’un marché fonctionnel et liquide. Elle est plus difficile si le bien est spécifique comme c’est le cas dans la plupart des donations. Dans ce cas, l’acte de donation fixe une valeur qui est celle que le donateur considère et que le bénéficiaire accepte. La valeur actuelle peut également être fixée à la suite d’une expertise par une personne connaissant le domaine et le bien concerné.

L’enregistrement de l’entrée est fait en contrepartie d’un compte de subvention d’investissement s’il s’agit d’immobilisation. Dans le cas de la donation de stocks, le compte de stock est utilisé en contrepartie d’un compte de produits d’exploitation divers.

12 Actifs échangés

Les biens échangés font l’objet d’une évaluation d’accord entre les parties pour déterminer la valeur d’échange. Cette valeur est celle qui va être retenue pour enregistrer l’entrée du bien reçu. Le bien sorti est enregistré conformément aux écritures comptables de sortie d’actif.

La valeur d’échange est fixée d’accord parties. Elle peut être la valeur du bien dont le marché existe et est fluide permettant d’en fixer la valeur avec une assurance raisonnable.

Exemple d’échange : l’entreprise échange un matériel de transport de valeur nette    4 500 000 de FCFA (7 000 000 amortis de 2 500 000) contre un autre matériel de transport. La valeur d’échange retenue est de 5 000 000 de CFA.

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Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
24 28	24 82	Matériel de transport reçu amortissement Matériel de transport échangé Produit HAO	5 000 000 2 500 000	7 000 000 500 000

Le produit constaté est un produit  relevant des activités extraordinaires. La perte éventuelle aurait également été enregistrée parmi les charges d’activité extraordinaire.

Dans le cas particulier des stocks échangés, l’évaluation est la même. La différence entre la valeur historique du bien échangé et celle de l’échange est enregistrée dans des comptes de produits ou de charges d’exploitation.

13 Actifs acquis

Les actifs achetés sont enregistrés à leur coût d’achat. Ce coût est indiqué par le SYSCOA (article 37 du règlement) comme étant l’ensemble des charges directes liées à l’achat à savoir :

-          le prix définitif d’achat facturé par le fournisseur

-          les frais directs d’achat : droit de douane, taxes non récupérables assises sur le prix d’achat, frais de transport, commissions, assurances…

-          Les frais de montage, d’installation et de mise en état d’utilisation.

Ces frais sont inclus dans la valeur de l’actif et enregistrés dans le même compte. Des comptes de passage peuvent être utilisés en attendant de disposer de toutes les pièces relatives à l’opération.

14 Actifs produits

Les actifs produits sont enregistrés, à leur entrée dans le patrimoine, à leur coût de production. Ce coût (selon l’article 37 du règlement) comprend

-          le coût d’achat des matières et consommables utilisés

-          les charges directes de production : services extérieurs, salaires, énergie, amortissement…

-          les charges indirectes de production dans la mesure où elles peuvent être raisonnablement rattachées à la production.

Le caractère direct des charges est lié à leur « affectibilité » à la production du bien de manière exclusive.

Les coûts de production incluent les frais financiers à conditions qu’ils soient affectés à la production, qu’ils soient significatifs et que le cycle de production soit long (plus de six mois).

Les coûts de production excluent la sous activité. Celle-ci porte sur l’impact des charges fixes (notamment les amortissements) sur les coûts en période de production en deçà d’un niveau normal. L’imputation des charges doit se faire en proportion de la production par rapport au niveau normal. Les frais non imputés sont à enregistrer parmi les charges et non dans la valeur des actifs produits.

Exemple : le matériel industriel acquis pour la production à un coût mensuel de 10 000 000 FCFA. Il est conseillé de le faire fonctionner à 80% de ses capacités maximales (5 000 pièces par mois) pour des raisons de sécurité.

Le niveau de production du mois M a été de 2 000 pièces en raison d’une panne technique qui a nécessité un arrêt de deux semaines de l’atelier.

Quel peut être le coût imputé aux pièces produites dans le calcul de leur coût de production :

-          Le niveau de production normal est de 80% * 5000 soit 4 000 pièces

La production du mois M a atteint 2 000 pièces soit 50% de la production normale. Le coût de la machine imputé à la production va donc être 50% de son coût mensuel soit 5 000 000 de FCFA.

15 Cas Particulier des Stocks

Les stocks sont intégrés dans le patrimoine d’une structure, sur le plan comptable, selon deux principales méthodes :

-          Celle de l’inventaire intermittent : la plus courante

-          Celle de l’inventaire permanent.

Ces méthodes compétente la technique de la valorisation qui s’applique indifféremment aux stocks et aux immobilisations.

L’inventaire intermittent consiste à ne traduire l’existence des stocks dans le patrimoine de l’entreprise qu’à des dates déterminées, généralement à la clôture de l’exercice. A ces dates, il est procédé à une évaluation quantitative, à un comptable physique et une appréciation de l’état physique des stocks au moyen d’un inventaire. Les stocks identifiés sont ensuite évalués à leur coût d’achat, leur coût de production, leur valeur de donation ou d’échange selon leur provenance et enregistrés en comptabilité. Les coûts et valeurs retenus peuvent être des moyennes en cas de grande rotation des stocks. Ces moyennes sont calculées après chaque mouvement ou évalués sur la période de stockage.

L’enregistrement fait intervenir les schémas suivants :

Constatation du stock à l’inventaire

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Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
3	60	Stocks Variation de stocks	xxxxxx	xxxxxxx

Annulation du stock existant en début de période censé avoir été consommé

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Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
60	3	Variation de stocks Stocks	xxxxxx	xxxxxxx

Cette méthode de suivi des stocks est la plus courante car elle exige un suivi moindre.

L’inventaire permanent comme son nom l’indique consiste à enregistrer les mouvements de stocks de manière permanente dans la comptabilité. Elle s’illustre dans les écritures suivantes :

Constatation de l’entrée du stock

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Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
3	60	Stocks Variation de stocks	xxxxxx	xxxxxxx

Constatation de la sortie  du stock

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Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
60	3	Variation de stocks Stocks	xxxxxx	xxxxxxx

Les entrés sont enregistrés aux coûts et valeurs indiqués dans la norme. Les sorties sont enregistrés selon la procédure souhaitée par l’entreprise : procédure du premier entré premier sorti (les stocks sortis sont toujours réputés être les plus anciens) ou procédure du coût unitaire moyen pondéré (après chaque entrée ou sur la période de stockage).

Parallèlement à l’enregistrement des mouvements de stocks, les écritures comptables portant sur les facteurs de production (matières premières, énergies…) et les charges afférentes aux stocks (manutention, transports, droits de douane…) sont enregistrées conformément aux règles comptables classiques

II Evaluation des Eléments du Patrimoine à la clôture

Les éléments du patrimoine sont évalués à la clôture de l’exercice dans le souci de production d’états financiers traduisant l’image fidèle du patrimoine et de la situation de l’entreprise. A cette date, il est  indiqué d’apprécier la valorisation des éléments du patrimoine. La prudence interdit, sauf exception, à prendre en compte les augmentations de valeur du patrimoine. Seuls les amoindrissements de valeur sont traités.

Deux catégories d’amoindrissement de valeur du patrimoine sont généralement reconnues :

-          les amortissements

-          les provisions.

21 Amortissements

L’article 45 du règlement considère l’amortissement comme la constatation comptable obligatoire d’une dépréciation certaine et irréversible des immobilisations, qui font l’objet d’un plan d’amortissement pour ce faire. L’amortissement représente l’incidence de l’usage du temps et de la production de l’immobilisation sur sa valeur.

L’amortissement est constaté par une dotation, charge calculée en contrepartie de la diminution de la valeur de l’immobilisation. Les dotations peuvent être d’exploitation, financières ou HAO. La diminution de valeur est enregistrée dans le compte de l’immobilisation (pour les charges immobilisées) ou dans un compte spécifique (pour les autres immobilisations).

L’amortissement est calculé en fonction de la période d’utilité du bien dans l’entreprise. Le montant de la dotation est fonction de cette période d’utilité, de la valeur résiduelle du bien à la fin de la période d’utilité et de la valeur d’origine. Elle se détermine en fonction de la formule suivante : (valeur brute – valeur résiduelle)/Période d’utilité.

La période d’utilité est différente de la durée de vie du bien.

Dans la pratique, les notions de période d’utilité et de valeur résiduelle à la fin de cette période ne sont guerre utilisées. Ceci s’explique par le fait que les entreprises, au moment de l’acquisition des biens, entendent les utiliser jusqu’à leur détérioration ; ce qui revient à confondre la durée de vie à la durée d’utilité et à rendre nulle la valeur résiduelle. D’où la formule utilisée par tous 

Dotation : valeur brute/durée de vie.

Plusieurs modes d’amortissements sont pratiqués : l’amortissement linéaire, l’amortissement dégressif et l’amortissement progressif.

Les entreprises sont libres d’adopter la méthode qu’elles souhaitent à condition de donner les explications qui s’imposent dans l’état annexé et d’observer la permanence des méthodes dans leur traitement. Elles doivent choisir cette méthode dans le souci unique de tenir compte des conditions d’exploitation du bien et de tendre ainsi vers l’image fidèle donné par ses états financiers.

Le changement de plan d’amortissement est enfin possible pour accroître l’image fidèle donnée par les états financiers.

      22 Provisions

Les articles 46 et 48 du règlement définissent les provisions comme

La constatation comptable d’une dépréciation probable et non irréversible d’une immobilisation, d’un valeur d’actif circulant ou d’un élément de trésorerie (provision pur dépréciation) ;

La constatation d’une dette non encore effective mais que des événements survenus ou encours rendent la survenance probable.

La provision pour dépréciation se constate à travers un compte de dotation (pour les immobilisations) ou de charge provisionnée (pour les autres actifs) en contrepartie de comptes de provision pour dépréciation d’immobilisation, de stocks, de créances…

Les charges provisionnées se distinguent des immobilisations par leur caractère presque immédiat et à court terme. Elles portent sur des dépréciations voisines des dettes dont elles différent uniquement par leur caractère « potentiel ».

La provision pour risque est distinguée également en deux catégories : celles relatives à un risque à long terme (plus d’un an) et celles relatives à un risque à court et moyen terme (moins d’un an). La seconde catégorie de provision pour risque s’enregistre en utilisant des charges provisionnées (et non des dotations) en contrepartie des comptes de risques provisionnés (comptes 49).

Les provisions pour risque se classent par nature : exploitation, finances, HAO.

Les reprises de provision consacrent l’annulation du risque à l’origine de la dotation. Elles sont enregistrées au moyen de comptes réciproques aux comptes de dotations en contrepartie des mêmes comptes de bilan.

III Evaluation des Eléments du Patrimoine à leur sortie

            31 Généralités

Les éléments d’actif sortent du patrimoine à la suite de certains événements :

-          la vente

-          la consommation

-          le remboursement (créances)

-          le vol, la destruction, la mise au revus.

Les stocks et les immobilisations peuvent être vendus. En ce qui concerne les stocks, il s’agit d’une suite logique puisque correspondant généralement à l’objet de l’entreprise. Pour les immobilisations, la cession est à priori anormale car on ne vend pas les moyens de production. C’est ce qui explique que les comptes HAO sont utilisés pour constater la cession des immobilisations aussi bien la valeur nette que le prix de cession.

Cependant, s’il s’avère que la cession intervient dans le cadre d’une opération récurrente et normale eu égard au secteur d’activité de l’entreprise (une entreprise de location de véhicules qui cède systématiquement les éléments de son parc après une période d’utilisation), la cession revêtira un caractère normal et les comptes d’activités ordinaire seront utilisés.

Les éléments du patrimoine qui sont mis au rébus, détruits ou volés doivent être soustraits de l’actif. La valeur résiduelle constituera une perte pour l’entreprise à inscrire parmi les comptes HAO.

Exemple d’une cession d’immobilisation : valeur brute 2 000 000 FCFA, Amortissement antérieur 400 000 FCFA, dotation le jour de la cession 200 000 FCFA ; Prix de cessions 1 500 000 FCFA.

Les écritures suivantes seront enregistrées :

Dotation complémentaire

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Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
68	28	Dotation amortissement	200 000	200 000

Sortie d’actif du bien

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Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
28 654 812	2	Amortissement Valeur nette comptable AO Ou valeur nette comptable HAO Bien	600 000 1 400 000	2 000 000

Cession au comptant

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Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
51	754 ou 822	Banque chèque reçu Prix de cession AO Ou prix de cession HAO	1 500 000	1 500 000

32 Cas Particuliers des Titres

Les Titres peuvent être des :

-          immobilisations financières : titre de participation et titres immobilisés

-          valeurs mobilières de financement : titres de portefeuille.

Les immobilisations financières sont acquises pour une période plus ou moins longue dans une perspective de jouer un rôle au sein de la structure dans une vision stratégique de l’entreprise. Les titres qui représentent au moins 10% du capital d’une société sont présumés être des titres de participations. Les titres immobilisés représentent les autres titres.

Les valeurs mobilières de placement sont acquises dans un but spéculatif. Elles figurent parmi les comptes de trésorerie.

Les titres sont évalués à l’entrée et à l’inventaire comme les stocks. Ils font l’objet d’une analyse à l’inventaire comparant leur valeur d’entrée à leur valeur d’inventaire pour dégager d’éventuelles moins values à provisionner. La valeur d’inventaire est déterminée en fonction du marché financier s’il existe.

Cependant, en ce qui concerne les immobilisations financières, la valeur de marché seule ne suffit pas. La situation nette de la filiale, les perspectives de croissance sont des données à intégrer dans la mesure où ces titres n’ont pas été acquis dans une perspective opportune de vente.

Lors de leur cession les immobilisations financières font intervenir plusieurs comptes à l’instar des autres immobilisations pour constater leur  valeur nette ainsi que leur prix de cession. Ce n’est pas le cas des VMP où un seul compte (677 ou 777) enregistre la valeur nette et le prix de cession et permet de dégager immédiatement le résultat.

Les provisions sont reprises si elles portent sur les immobilisations et autres titres cédés.
IV Cas Particulier des Opérations en Devises

41 Présentation théorique

Une opération en monnaies étrangères est une opération qui se traduit ou qui se traduira par un encaissement ou un décaissement de devises.

Les principales opérations concernées sont

-          les achats de biens ou de services, les souscriptions d’emprunt

-          les ventes de biens ou de services, les accords de prêts

-          les paiements de fournisseur, les remboursements d’emprunt (capital et intérêts)

-          les paiements des clients.

Certains éléments du patrimoine physique tels que les immobilisations et les stocks peuvent être libelles en devises quand ils sont détenus dans un pays étranger.

Le principe du coût historique, détaillé dans le module précédent, est celui qui gouverne l’enregistrement comptable des opérations en devise à leur initiation.

Une opération est traitée en comptabilité à sa date d’engagement (réception de la facture, signature de contrat…) et au cours de la devise à cette date.

Au dénouement de l’opération (remboursement, encaissement du montant de la créance sur le client…) le traitement comptable se fait à cette date et au cours de la devise à ce moment. On constate souvent que la valeur de la devise a fluctué entre la date d’engagement de l’activité et sa date de dénouement. Cette différence de valeur peut être en faveur ou en défaveur de l’entreprise. Elle constate dans ce cas un gain ou une perte financière dits gain ou perte de change.

Le second principe comptable ayant une incidence sur le traitement des opérations en monnaies étrangères est la prudence. Elle est à observer à la clôture de l’exercice. Celle ci peut intervenir entre la date d’engagement des opérations et la date de leur dénouement. Dans ce cas les entreprises ayant des opérations en devises en cours doivent procéder à une évaluation de celles ci en fonction du cours de la monnaie en question à cette date. Ce cours donnera une indication sur le cours probable de dénouement et donc sur la perspective de gain ou de perte.

Ainsi, en face d’une probabilité de perte de change future, la structure doit, en vertu de la prudence, doter une provision pour risque dénommée provision pour risque de change. Celle ci est ex tournée en début d’exercice suivant.

Concernant les éléments du patrimoine physique détenus à l’étranger, l’entreprise doit s’interroger sur la valeur à leur attribuer à la clôture de l’exercice. Les normes comptables ne donnent pas une valeur précise mais laissent à la structure l'initiative du choix d’une méthode à condition toutefois de se tenir à cette méthode pour les exercices ultérieurs (principe de permanence de méthode). Elle a le chois de retenir le cours d’achat, le cours de paiement (pour les éléments déjà payés) ou un cours moyen sur la période de détention dans le patrimoine.

Les devises en espèce détenues à la caisse font l’objet d’une évaluation à l’inventaire et leur solde comptable est immédiatement réajusté en fonction du cours de la devise par l’intermédiaire des comptes de gain ou de perte de change. Il n’y a pas de provision pour risque à doter à ce niveau.

42  Les opérations en devises en questions et réponses

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QUESTIONS	REPONSES
Qu’entends t - on par opérations en monnaie étrangères ?	Toutes les opérations sui se traduisent par des encaissements ou décaissement de devises (monnaies étrangères autres que le FCFA et le FF et l’EURO avec lesquels le FCFA a une parité fixe)
Qu’est ce qui constitue la particularité de ces opérations ?	La fluctuation possible du cours de la monnaie avec laquelle elles sont initiées. Ceci est susceptible d’avoir une incidence  sur le patrimoine de l’entreprise dans la mesure où chaque opération peut se dénouer à une valeur différente de sa valeur d’initiation.
Quelles sont les opérations pouvant être concernées par cette fluctuation de cours de monnaie ?	Il s’agit généralement des opérations financières liées aux achats, ventes, emprunts, prêts…mais également à l’évaluation du patrimoine des entreprises détenu dans des pays étrangers dont la monnaie répond aux critères énoncés ci dessus.

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QUESTIONS	REPONSES
Quels sont les principes comptables importants qui gouvernent le traitement des opérations en devises ?	Au préalable la prudence qui recommande de tenir compte à la clôture de toutes les pertes de change latentes consécutive à une fluctuation d’une devise en défaveur de l’entreprise (une créance dont la contre-valeur en devise diminue, une dette qui augmente…) La transparence limite la compensation des gains et pertes de change D’autres principes comptables s’illustrent en fonction de la spécificité des opérations rencontrées (spécialisation des exercices dans le cas de l’évaluation des intérêts courus, permanence des méthodes au cas où plusieurs choix s’offrent à l’entreprise…)
En cas d’achat en devise quel traitement comptable est appliqué à l’opération ?	Le principe du coût historique recommande d’enregistrer l’achat à la contre-valeur en FCFA du cours de la devise au jour de l’opération. Il en est de même pour les ventes et les autres opérations financières.
Au moment du dénouement de l’opération, que faut il faire ?	La devise évolue entre l’engagement d’une opération et son dénouement (par exemple paiement du fournisseur). Cette évolution peut se faire en faveur de l’entreprise. L’impact de l’évolution est dans ce cas enregistré dans un compte de produit financier (gain de change). Le compte de perte de change est utilisé dans le cas contraire (cours de la devise qui monte entre l’achat et le remboursement du fournisseur). Ce schéma de traitement est commun à toutes les opérations en devise
Quand se pose t-il le problème du traitement des opérations en devise touchant le patrimoine ?	A la clôture de l’exercice l’entreprise a le devoir de recenser et d’évaluer les éléments de son patrimoine parmi lesquels les immobilisations et les stocks. Ces derniers sont susceptibles d’être localisés dans un pays étranger et évalués selon la monnaie de ce pays (exemple de stocks de câbles de l’ONATEL aux USA). Le SYSCOA préconise la tenue de la comptabilité en FCFA (Art 17). Par conséquent se posera le problème de l’évaluation de ces éléments à l’inventaire.
Pour les stocks, quel traitement faut il appliquer ?	Plusieurs méthodes sont à la disposition des entreprises Evaluation des stocks au cours de clôture Evaluation des stocks au cours moyen Evaluation des stocks payés au cours de paiement Chaque entreprise doit cependant indiquer dans ses états annexés la méthode choisie et se tenir à celle ci.

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QUESTIONS	REPONSES
Les stocks et les immobilisations sont ils les seuls éléments du patrimoine en devise touchés par le traitement à l’inventaire ?	Non. Les autres éléments sont les créances et dettes liées à l’exploitations et financières dont le traitement à l’engagement et au dénouement a été évoqué plus haut. Les disponibilités (comptes en devises ou espèces) complètent cette liste. Les divises dans lesquelles ils sont évaluent peuvent fluctuer entre leur engagement et l’inventaire. Il est impératif d’en tenir compte dans l’objectif de traduire dans les états financiers une image du patrimoine, de la situation financière et du résultat.
En quoi  consiste cette évaluation ?	Pour les éléments dont le cours évolue favorablement (une créance qui augmente par exemple) un gain de change latent est enregistré et cela quand bien même le gain ne soit pas effectif. Un compte de passif dénommé écart de conversion passif est utilisé pour loger le gain de change latent. A l’opposé une perte latente est enregistrée dans un compte d’actif pour traduire le risque de diminution du patrimoine (une dette qui augmente ou une créance qui diminue). Le principe de prudence impose dans ce cas de doter une provision pour risque de change. Les écarts de change pour les disponibilités, quant à eux sont directement enregistrés dans des comptes de gain ou de perte de change eu égard à leur caractère liquide et éphémère.
Quel est le sort des comptes de gain et de perte latents ?	Ils sont annulés en début de l’exercice suivant
Et la provision ?	Comme toutes les autres provisions elles sont reprises quand elles deviennent sans objet (dénouement de l’opération ou évolution de la devise dans un sens favorable).
A quel cours sont évalué les intérêts courus sur emprunt	Les intérêts courus (la charge à enregistrer) sont évalués à un cours moyen sur la période sur laquelle ils ont courus.
Comment détermine t’on la provision pour risque de change sur des créances douteuses ?	Le risque de recouvrement est déterminé et la provision constituée sur ce risque est prioritaire. Cette provision est calculée sur un cours historique. Le risque de change est déterminé sur la proportion de la créance recouvrable. La provision conséquente est calculée conformément à la norme.

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QUESTIONS	REPONSES
Existe-t-il des cas de limitation des provisions	Il existe plusieurs cas de limitation des provisions. Il s’agit principalement de situations qui couvrent l’entreprise contre les risques. C’est le cas notamment De souscription par l’entreprise de contrat d’achat ou de vente à terme de devise De cumul par l’entreprise de plusieurs opérations lui permettant d’avoir des positions symétriques en devise (position globale de change)

V CAS PRATIQUES

51 Cas de traitement des opérations à l’entrée

L’entreprise de Distribution automobile (DIAL Auto) exerce ses activités dans le quartier d’Abobo à Abidjan. Elle appartient au groupe CFAO et exécute des opérations avec plusieurs filiales du groupe en Afrique de l’Ouest aussi bien dans la branche des automobiles que dans les technologies d’information.

Au cours de l’année 2003, elle a mis en œuvre certaines opérations délicates sur le plan comptable qu’elle vous demande d’examiner lors de votre revue de fin d’exercice, en tant qu’assistant comptable :

1. Elle a reçu du groupe du matériel informatique gratuitement pour traiter de certaines opérations de reporting comptable, l’acte de mise à disposition indique une valeur de 13 500 000 FCFA

2. elle a échangé quelques matériels techniques dont elle disposait contre un véhicule avec une filiale de CFAO technologie. Les matériels techniques valaient dans sa comptabilité 3 500 000 (5 000 000 amortis à 1 500 000). La valeur d’échange fixée d’accord partie est de 4 000 000 ; elle est issue d’une évaluation du véhicule dont le marché est fluide.

3. Elle a importé des véhicules (dix lands cruisers destinés à la vente) pour un prix d’achat de 350 000 000. Les frais de transport sont estimés à 20 000 000. Les frais de transit sont facturés à 15 000 000 ; Les droits de douane dus à la vente des véhicules sont estimés à  30% du prix d’achat; la société pratique l’inventaire permanent pour le suivi des stocks. Elle a vendu 5 véhicules à la fin de l’année à un prix de 54 000 000, droits de douane compris.

4. Pendant l’année, elle a récupéré d’un client une voiture accidentée pour une valeur de 2 000 000 de FCFA et remis ce véhicule à neuf pour qu’il serve de véhicule de liaison de la société. Les facteurs consommés sont les suivants : Moteur acheté à 6 000 000 de FCFA, pièces détachées utilisées : 1 500 000 (sortis du magasin au coût d’achat), main d’œuvre utilisé : 1 000 000, énergie consommée : 500 000.

Le directeur financier vous demande d’analyser chaque opération et de donner toutes les écritures comptables à passer pour chacune d’entre elles ainsi que les explications nécessaires à leur compréhension.

52 Cas de traitement des opérations à l’inventaire

Vous êtes comptable de la société des huiles du Togo (SOHTO) dont le siège est au quartier du Port à Lomé. Cette société exploite la graine de coton et produit de l’huile et de l’aliment bétail. Elle applique le processus de l’inventaire intermittent.

La société, à l’inventaire, présente les informations suivantes :

1. stocks de graine acheté : 30 000 Tonnes au prix de 30 000 FCFA la tonne, les recoupements d’inventaire en provenance des usines font ressortir 29 000 tonnes de graines existantes dont 28 000 tonnes fonctionnelles et 1 000 tonnes avariés à vendre aux éleveurs en l’état au pris de 5FCFA le kilo

2. Stocks d’aliments du bétail produits : 40 000 tonnes ayant consommé 75 000 tonnes de graines à 30 F le kilo, 500 000 000 d’énergie, 200 000 000 de frais de personnel, 100 000 000 de FCFA de matériel de production (ayant fonctionné à 60% de la cadence normale) et 250 000 000 FCFA de diverses charges (fournitures, emballages, …). Le prix de vente de l’aliment fixé par décret présidentiel est de 90 FCFA le kilo en tenant compte de frais complémentaire de 15 FCFA par kilo (stockage, transport…).

3. La société a acquis une nouvelle chaîne de production permettant la production de l’huile raffinée à partir de l’huile brute et de l’huile neutre au moyen d’une extraction chimique (contre une extraction mécanique auparavant) l’année dernière. Cette chaîne a coûté 2 milliards de FCFA et dispose d’une durée de vie de 10 ans. La méthode d’amortissement retenu a été un amortissement dégressif selon le plan suivant : 15% par an sur cinq ans et 5% par an sur cinq ans. Cette année, la direction s’est rendue compte que certains matériels de la chaîne ont une durée de vie de 5 ans (tapis d’acheminement, électrodes, groupes électrogènes) pour une valeur globale de 900 000 000 FCFA.

4. Suite à un accident intervenu dans les ateliers d’aliment bétail il y a trois ans, la société est poursuivie par certains agents brûlés qui lui réclament 200 millions de FCFA. La société a été condamnée en première instance à payer la somme réclamée et a interjeté appel de cette décision. Le jugement interviendra  dans trois mois. En cas de condamnation, la SOHTO poursuivra les assurances qui se sont révélées incapables de payer les indemnités aux salariés bien que les polices soient régulièrement souscrites.

5. La société dispose d’une créance de 200 000 dollars sur un client depuis le 02 mars de cette année (cours de 650 FCFA) ; le cours du dollar est de 520 FCFA à la clôture de l’exercice et le client risque de ne payer que 30% de la créance en raison de difficultés qu’il traverse.

Il vous est demandé de passer les écritures comptables qui s’imposent et de donner toutes les explications utiles à la direction.
53 Cas de traitement des opérations à la sortie

La société Avis Sénégal loue des véhicules et exerce ses activités sur le pays depuis une dizaine d’années. Elle est filiale du groupe Avis fleet service.

La société renouvelle régulièrement son parc et chaque véhicule est vendu après cinq ans d’utilisation.

Pendant cette année elle a effectué les achats et les ventes suivantes :

1. Achats : une Renault Safrane à 20 millions de FCFA amortie sur cinq ans, une Mercedes E 200 à 30 millions de FCFA amortie sur 5 ans également. Les deux véhicules ont été achetés le 1^er janvier. Deux mois plus tard la société reçoit la facture du transporteur et de l’assureur pour les deux véhicules à concurrence d’un montant global de 10 millions (70% pour la Mercedes)

2. Ventes : une BMW pour un montant de 7 millions de FCFA (valeur brute de 25 millions amortis à 80% jusqu’à la date de la cession), une Toyota land Cruiser pour un montant de 10 millions de FCFA (valeur brute de 40 millions amortis à hauteur de 60% jusqu’à la date de la cession)

3. La société a été obligée de vendre sa plate forme d’entretien de ses véhicules qui ne répondaient plus aux normes pour un montant de 45 millions de FCFA (valeur brute de 150 000 000 FCFA amortie à hauteur de 50 000 000 jusqu’à la date de la cession)

4. La société est détentrice de titres de la SONATEL acquis à la BRVM pour un montant global de 25 millions de FCFA ; le cours de bourse de la société confère à ce portefeuille une valeur de 30 millions de FCFA à la clôture de l’exercice. Elle avait passé une provision pour dépréciation des titres pour 2 millions l’année dernière. Elle décide de vendre les titres le 31 décembre pour constituer un bénéfice car la direction n’est pas intéressée par les perspectives à long terme de la société

Vous êtes invités à passer les écritures comptables qui s’imposent  par rapport à chaque situation présentée. Les explications détaillées sur les choix opérés sont souhaitées.

54 Cas de traitement des opérations en devise

La SOMATEL, titulaire du droit d’exploitation de la téléphonie cellulaire engage les opérations suivantes pendant l’exercice N.

* Stocks

Elle dispose d’un lot de câbles acheté le 01 février aux USA pour 30000 dollars US et stockés sur place dans un magasin. Le paiement pour moitié est intervenu le 02 Mars.

* Créances

Elle a effectué des prestations de service à une entreprise Guinéenne le 02 mars facturées 10 milliards de Franc Guinéen. L’entreprise a réglé la moitié le 01 juin.

* Dettes

Elle doit à ses consultants allemands 10 000 DM depuis le 01 juin.

* Disponibilité

L’entreprise dispose de 10 000 Yens dans sa caisse depuis la clôture de l’exercice précédent. Cette somme valait en ce moment 5 300 FCFA.

* Emprunts

Pour ses besoins d’investissement, la SOMATEL a contracté un emprunt d’un million de livres sterling le 01 février. Les fonds ont été mis à sa disposition le 02 mars. Taux d’intérêt 10%, remboursement constant sur 10 ans, échéance annuelle le 01 février.

Cours des devises

<><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><><>

Dates	Dollar US	F Guinéen	DM	YEN	Livre Sterling
01 février	550	0,50	345	0,40	780
02 Mars	600	0,40	350	0,30	795
01 Juin	590	0,35	330	0,33	800
31 Décembre	560	0,45	335	0,50	750
01 février N+1	600	0,60	350	0,55	800

Il vous est demandé d’enregistrer les écritures comptables relatives à ces opérations pendant les années N et N+1.

VI SOLUTIONS AUX CAS PRATIQUES

61 Cas de traitement des opérations à l’entrée

Les opérations de l’année 2003 de DIAL AUTO seront traitées comme suit.

1. Don de Matériel

Elle a reçu du matériel du groupe, gratuitement. Cette donation est enregistrée selon le schéma suivant :

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
24	141	Matériel informatique Subvention d’investissement	13 500 000	13 500 000

Le matériel sera amorti sur sa durée d’utilisation dans l’entreprise. La subvention est rapportée au résultat au rythme des dotations aux amortissements.

2. Echange

La valeur d’échange convenue entre les parties sera utilisée comme valeur d’entrée du véhicule. Le gain réalisé dans l’opération sera enregistré parmi les produits HAO ;

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
24 28	24 82	Véhicule Amortissement Matériels électroniques Produits HAO	4 000 000 1 500 000	5 000 000 500 000

S’il y avait versement de soulte, celle-ci aurait constitué pour la bénéficiaire un produit HAO.
3. Achats

La valeur d’entrée des achats de marchandises est la suivante :

Prix d’achat : 350 000 000

Transport : 20 000 000

Transit : 15 000 000

Douane : 105 000 000

Total de 490 000 000, ce qui donne à chaque véhicule un coût de 49 millions de FCFA

Les écritures suivantes sont enregistrées

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
601	401 44	Achat de marchandises Fournisseurs Etat droit de douane	490 000 000	385 000 000 105 000 000

Pour le paiement des fournisseurs

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
401	521	Fournisseurs Banque	385 000 000	385 000 000

Pour l’écriture d’inventaire permanent d’entrée en stocks

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
3	603	Stock de marchandise Variation de stocks	490 000 000	490 000 000

La société vend cinq véhicules sur les dix achetés. Elle passe l’écriture de vente :

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
51	701	Banque (vente au comptant) Vente de marchandise	270 000 000	270 000 000

Elle verse les droits de douane à l’Etat

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
44	521	Etat droit de douane banque	52 500 000	52 500 000

Elle constate la sortie des stocks selon l’inventaire permanent

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
603	3	Variation de stocks Stocks de marchandises	245 000 000	245 000 000

4 Livraison à soi même de véhicule

La valeur du nouveau matériel de transport peut être estimé à

Achat de véhicule accidenté       : 2 000 000

Achat de moteur                                     : 6 000 000

Consommation de pièces détachées  : 1 500 000

Main d’œuvre utilisé                              : 1 000 000

Energie consommée                                :    500 000

                                   TOTAL :               11 000 000

Les écritures suivantes sont enregistrées :

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
24	48 72	Matériel de transport Fournisseur d’immobilisation Production immobilisée	11 000 000	2 000 000      9 000 000

Le paiement du fournisseur

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
48	521	Fournisseur d’immobilisation Banque	2 000 000	2 000 000

La sortie des stocks de pièces détachées

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
603	3	Variation de stocks Stocks	1 500 000	1 500 000

Cette dernière écriture permet de mettre à jour le niveau de stocks de pièces détachées du magasin dans la comptabilité en respect de la méthode de l’inventaire permanent.

62 Cas de traitement des opérations à l’inventaire

Les opérations d’inventaire de la SOHTO tiennent compte des opérations suivantes.

1. Stock de Graine

1000 tonnes de graines n’ont pas été retrouvées. Ces écarts d’inventaire doivent être enregistrés en charge. Dans le cadre de l’inventaire intermittent, aucune écriture n’est enregistrée. Le stock a inscrire n’intégrera pas les 1000 tonnes non retrouvées.

Sur les 29 000 Tonnes, 1000 tonnes ont perdu de leur valeur. Elles seront imputées pour leur valeur probable soit 5FCA le kilo soit 5 000 FCFA la tonne.

Les écritures suivantes seront enregistrées :

Stock de graines utiles

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
3	603	Stocks matières Variation de stocks 28 000 * 30 000	840 000 000	840 000 000

Stocks de graines avariées

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
3	603	Stocks matières Variation de stocks 1 000 * 5 000	5 000 000	5 000 000

La société peut également décider de doter une provision pour dépréciation des graines utiles en anticipant sur leur détérioration au moment de la trituration.

2. Stock d’aliments bétails

Le coût de production de cet aliment sera de

Graine :  2 250 000 000

Energie :   500 000 000

Salaires :   200 000 000

Matériel :     60 000 000         (60% de 100 000 000)

Autres   :    250 000 000

TOTAL : 3 260 000 000 soit une valeur unitaire de 81,5 FCFA le kilo.

La valeur de l’aliment compte tenu du prix fixé est de 90-15 soit 75 FCFA le kilo. Cette valeur est inférieure au coût de production. La société doit donc passer une provision pour dépréciation à concurrence de la différence soit : (81,5-75)*40 000 000

Soit un montant de 260 000 000 FCFA.

L’écriture suivante est à enregistrer

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
659	39	Charge provisionnées Provision sur stock	260 000 000	260 000 000

3. Chaîne de Production

La nouvelle chaîne de production a été acquise pour 2 milliards de FCFA et amortis l’année dernière de 15% soit de 300 000 000 FCFA.

Cette année, la direction souhaite dissocier de la chaîne proprement dite certains éléments ayant une durée de vie moindre et qui seront amenés à être changés avant le terme de la chaîne. Ces éléments ont une valeur de 900 000 000 FCFA amortis l’année dernière à hauteur de 135 millions. Leur durée de vie étant de cinq ans, le taux d’amortissement devrait être de 20% soit une dotation de 180 millions en année 1 et en année 2.

Ce ci rend nécessaire une correction qui se traduira comme suit :

-          correction de la dotation de l’année dernière : 180 000 000 – 135 000 000 soit 45 millions

-          dotation des composants de cette année : 180 000 000 millions de FCFA

-          dotation du reste de la chaîne de cette année (2 milliards – 900 millions)*15% soit 165 millions de FCFA.

Les écritures suivantes sont à enregistrer

Correction de la dotation de l’année dernière (correction d’erreur fondamentale)

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
1	28	Capitaux propres Amortissement	45 000 000	45 000 000

Dotation des composants pour cette année

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
68	28	dotation Amortissement	180 000 000	180 000 000

Dotation du reste de la chaîne pour cette année

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
68	28	dotation Amortissement	165 000 000	165 000 000

La société peut détailler son plan comptable afin d’y identifier les éléments des catégories. Dans ce cas, une écriture de reclassement permettra de distinguer les composants de la chaîne.

5. Litiges

La société est en passe de perdre un litige l’opposant à des employés. Le jugement est proche. Le risque est donc réel. Une provision s’impose. Même si le risque est couvert par les assurances, car ces dernières n’arrivent pas à payer leurs dettes, en raison vraisemblablement de leurs difficultés financières.

La SOHTO risque de s’acquitter de cette contribution, elle doit donc en tenir en compte en dotant une provision pour risque (risque provisionné).

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
659	499	Charge provisionnée Risque provisionné	200 000 000	200 000 000

6. Créances douteuses

La société dispose d’une créance de 200 000 dollars sur un client étranger. Ce dernier est en situation difficile et il est probable qu’elle ne recouvre que 30% de la créance soit 60 000  dollars.

La SOHTO doit donc provisionner le risque de non paiement en dotation une perte probable de 140 000 dollars. Cette perte sera convertie au cours historique car la créance est enregistrée en comptabilité au cours historique soit 650 FCFA pour un dollar. La valeur de la perte probable est donc de 650*140 000 soit 91 millions de FCFA

En outre, sur la portion saine de la créance, la fluctuation de la devise fait peser un risque de perte de change évalué à (650-520)*60 000 soit 7 800 000 FCFA. Cette perte potentielle de change doit également être provisionnée.

Les écritures suivantes sont à passer :

Provision pour dépréciation

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
659	491	Charge provisionnée Provision créance douteuse	91 000 000	91 000 000

Provision pour perte de change

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
69	194	Provision Provision pour perte de change	7 800 000	7 800 000

63 Cas de traitement des opérations à la sortie

La société AVIS a entamé certaines opérations courant 2003 ; Celles-ci seront traitées selon le plan comptable comme suit.

1. Achats

Achat de deux véhicules

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
24 24	521	Matériel de transport 1 Matériel de transport  2 Banque ; paiement au comptant	20 000 000 30 000 000	50 000 000

Elle reçoit la facture des transitaires et assureurs tardivement, et les enregistre

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
24 24	521	Matériel de transport 1 Matériel de transport  2 Banque ; paiement au comptant	3 000 000 7 000 000	10 000 000

2. Vente

Ces ventes sont des cessions courantes et sont considérées comme relevant de l’activité normale.

Sortie d’actif

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
28 654	24	Amortissements Valeur nette comptable Véhicules	44 000 000 21 000 000	65 000 000

Cession

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
51	754	Banque Prix de cession	17 000 000	17 000 000

3. Cession anormale

La vente de la plateforme entre dans le cadre d’une opération extraordinaire ; elle a été contrainte de céder le bien.

Ecritures suivantes :

Sortie d’actif

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
28 812	24	Amortissements Valeur nette comptable Plateforme	50 000 000 100 000 000	150 000 000

Cession

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
51	822	Banque Prix de cession	45 000 000	45 000 000

4. Titres

Elle décide de liquider ses valeurs mobilières de placement pour réaliser un gain de 5 millions de FCFA ; la provision préalablement dotée sera reprise pour 2 millions de FCFA ;

Les écritures suivantes sont enregistrées

Sortie d’actif

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
777	5	Produit sur cession de VMP VMP	25 000 000	25 000 000

Cession

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
51	777	Banque Produit	30 000 000	30 000 000

Reprise de provision

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
59	697	Provision Reprise	2 000 000	2 000 000

64 Cas de traitement des opérations en devise

Stocks

A l’achat des câbles elle les enregistre pour leur valeur en dollar convertie au cours du jour de l’opération soit 550 FCFA le dollar.

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
602	401	Achat de câble 550 * 30 000 Fournisseur	16 500 000	16 500 000

Au paiement de la moitié elle doit décaisser 15 000 dollars au cour de mars soit 15 000 * 600. Elle constate une perte de change équivalente à 15 000 (600-550).

L’écriture suivante est enregistrée

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
401 676	521	Fournisseur 16 500 000/2 Perte de change Banque	8 250 000 750 000	9 000 000

A la clôture de l’exercice elle doit procéder à l’évaluation des câbles. Plusieurs valeurs d’évaluation sont à la disposition des entreprises à condition toutefois de  se tenir à la valeur retenue.

Nous allons retenir :

-          le cours de paiement pour les stocks payés soit 600

-          un cours moyen annuel pour les stocks non payés (550+560)/2 soit 555

La valeur des stocks sera ainsi de 15 000 * 600 + 15 000 * 555 soit au total 17 325 000.

L’écriture suivante est enregistrée

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
323	603	Stock de câble Variation de stock	17 325 000	17 325 000

A la clôture il reste du au fournisseur de câble 15 000 dollars américains. Il est nécessaire d’évaluer cette dette afin d’enregistrer l’impact de la fluctuation du cour du dollar sur elle.

Au 31 décembre 15 000 dollars valent 15 000 * 560 soit 8 400 000. La dette a ainsi augmenté de 150 000 FCFA. Cette perte latente est à enregistrer.

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
478	401	Ecart de conversion actif Fournisseur	150 000	150 000

Cet écart est à provisionner

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
697	194	Dotation aux provisions Provision pour perte de change	150 000	150 000

Créances

La facturation au client Guinéen est enregistrée au cours de la devise guinéenne soit 0,4 FCFA pour 1 FG. Le montant à enregistrer est ainsi de 10 milliards * 0,4 soit 4 milliards de FCFA

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
411	706	Client Guinéen Prestation de service	4 000 000 000	4 000 000 000

 

Au règlement de la moitié il faut examiner le résultat de cette opération eu regard à la variation du cours de la devise. Le client à réglé au cours de 0,35 FCFA pour 1 FG soit une baisse de cours par rapport à la facturation. SOMATEL a donc encaissé moins que ce qu’elle avait facturé. Il s’en suit pour elle une perte de change certaine à enregistrer en charge financière pour :

10 milliards/ 2 * (0,4 – 0,35) soit 250 millions de FCFA.

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
521 676	411	Banque Perte de change Client Guinéen	1 750 000 000    250 000 000	2 000 000 000

A la clôture de l’exercice la créance fait l’objet d’évaluation à la lumière de la valeur de la devise à cette date. Celle ci est de 0,45 FCFA pour 1 FG soit une augmentation par rapport au cours de départ de 0,4. Cette augmentation entraîne une réévaluation de la créance de 5 milliards (0,45 – 0,4) soit 250 millions en faveur de SOMATEL.

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
411	479	Client Guinéen Ecart de conversion passif (gain de change latent)	250 000 000	250 000 000

Dettes

Au 01 juin la facture des consultants est enregistrée au cours du DM de 330.

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
632	401	Honoraires Fournisseur allemand	3 300 000	3 300 000

A la clôture la date est valorisée au cours de clôture qui est de 335. Il ressort de  cette évaluation un renchérissement de la valeur de la dette de 10 000 * 5. Cette perte latente est enregistrée et provisionnée à due concurrence.

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
478	401	Ecart de conversion actif Fournisseur allemand	50 000	50 000

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
697	194	Dotation aux provision Provision pour perte de change	50 000	50 000

Elle doit à ses consultants allemands 10 000 DM depuis le 01 juin.

Disponibilité

La devise en caisse est évaluée à la clôture à 10 000 * 0,5 soit 5 000 FCFA. elle est enregistrée pour 5 300 FCFA. Il faut ramener sa valeur à celle de clôture en la diminuant de 300. Cette diminution ne constitue pas une perte latente mais bien une perte certaine dans la mesure où il s’agit d’espèce en caisse à liquidité immédiate.

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
676	571	Perte de change Caisse	300	300

Emprunts

L’emprunt a été encaissé au 01 février au cours 780 FCFA la livre sterling soit un total de 780 millions.

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
521	162	Banque Emprunt	780 000 000	780 000 000

A la clôture de l’exercice il faut enregistrer la fraction des intérêts courus non échus qui est relative à l’exercice N : 1 000 000 * 10% * 11/12 soit 91 667 livres. Ces intérêts doivent être convertis en FCFA à un cours moyen annuel c’est à dire (780+750)/2 soit 765 FCFA.

Le montant des intérêts sera de 91 667 * 765 soit 70 125 255 FCFA.

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
671	166	Charge d’intérêt Intérêts courus sur emprunt	70 125 255	70 125 255

Ainsi la société doit à ses créanciers à la date du 31 Décembre :

780 000 000 de FCFA au titre du principal (1 millions à 780 FCFA)

  70 125 255 de FCFA au titre des intérêts (91 667 à 765 FCFA).

Il doit être procédé à une évaluation de ces deux dettes à la clôture afin de dégager les éventuels écarts de conversion suite à la variation du cours de la livre.

Le cours de la livre est de 750 FCFA entraînant une diminution des deux dettes à hauteur de :

1 000 000 (780 – 750) soit 30 000 000 pour le capital

     91 667 (765 – 750) soit   1 375 005 pour les intérêts.

L’écriture suivante est enregistrée

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
162 166	479	Emprunt Intérêts courus non échus Ecart de conversion passif (gain de change)	30 000 000   1 375 005	31 375 005

A l’ouverture de l’exercice toutes les écritures d’inventaire sont annulées.

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
166	671	Intérêts courus sur emprunt Charge d’intérêt	70 125 255	70 125 255

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
479	162 166	Ecart de conversion passif (gain de change) Emprunt Intérêts courus non échus	31 375 005	30 000 000   1 375 005

Au 01 février l’emprunt est remboursé avec les intérêts. Le cours de remboursement (800)  fait ressortir une perte de change qu’il faut enregistrer en charge financière

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
162 676	521	Emprunt 780 000 000/10 Perte de change Banque 100 000 * 800	78 000 000   2 000 000	80 000 000

Pour les intérêts

Débit	Crédit	Libellé	Débit	Crédit
671	521	Charges financières sur emprunt 1 000 000 * 10% * 800 Banque	80 000 000	80 000 000