Comptes de bilan [modifier]
Classe 1 [modifier]
Comptes de ressources durables (capitaux propres et dettes financières) :
10 Capital
102 Capital par dotation
102100 Dotations initiales
102200 Dotations complémentaires
102800 Autres dotations
11 Réserves
111 Réserve légale
112 Réserves statutaires ou contractuelles
113 Réserves réglementées
113100 Réserves de plus-values nettes à long terme
113300 Réserves consécutives à l’octroi de subv. d’investis
113500 Réserves spéciales mat et outill renouvelés
113800 Autres réserves réglementées
12 Report à nouveau
121 Report à nouveau créditeur
121100 Perte nette à reporter
129 Report à nouveau débiteur
129100 Perte nette à reporter
129200 Perte - Amortissements réputés différés
13 Résultat net de l'exercice
130 Résultats en instance d’affectation
130100 Résultat en instance d’affectation : Bénéfice
130900 Résultat en instance d’affectation : Perte
131 Résultats net : Bénéfice
132 Marge Brute (MB)
133 Valeur Ajoutée (VA)
134 Excédent Brut d’Exploitation (EBE)
135 Résultats d’Exploitation (RE)
136 Résultats Financier (RF)
137 Résultats des Activités Ordinaires (RAO)
138 Résultats Hors Activités Ordinaires (RHAO)
139 Résultats Net : Perte
14 Subventions d'investissement
141 Subventions d’équipement A
141100 Subventions d’équipements
141700 Subventions d’équipements organismes internationaux
142 Subventions d’équipement B
142100 Subventions d’équipements
142700 Subventions d’équipements organismes internationaux
148 Autres subventions d’investissement
15 Provisions réglementées et fonds assimilés
16 Emprunts et dettes assimilés
161 Emprunts obligataires
161100 Emprunts obligataires ordinaires
161200 Emprunts obligataires convertibles
161800 Autres emprunts obligataires
162 Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit
163 Avances reçues de l’Etat
164 Avances reçues et comptes courants bloqués
165 Dépôts et cautionnements reçus
165100 Dépôts
165200 Cautionnements
166 Intérêts courus
166100 Sur emprunts obligataires
166200 Sur emprunts et dettes auprès des établiss. de crédit
166300 Sur avances reçues de l’Etat
166400 Sur avances reçues et comptes bloqués
166500 Sur dépôts et cautionnements reçus
166700 Sur avances assorties de conditions particulières
166800 Sur autres emprunts et dettes
167 Avances assorties de conditions particulières
167100 Avances bloquées pour l’augmentation du capital
167200 Avances conditionnés par l’Etat
167300 Avances conditionnés par les autres organ africains
167400 Avances conditionnés par les autres organ internationaux
166800 Droits concédants exigibles en nature
168 Autres emprunts et dettes
17 Dettes de crédit-bail et contrats assimilés
18 Dettes liées à des participations et comptes de liaison des établissements et sociétés en participation
19 Provisions financières pour risques et charges
191 Provisions pour litiges
194 Provisions pour pertes de change
197 Provisions pour charges à repartir sur plusieurs exercices
197100 Provisions pour grosses réparations
198 Autres provisions financières pour risques et charges
Classe 2 [modifier]
Comptes de l’actif immobilisé (charges immobilisées et immobilisations incorporelles, corporelles et financières) :
20 Charges immobilisées
201 Frais d’établissement
201100 Frais de constitution
201200 Frais de prospection
201300 Frais de publicité et de lancement
201400 Frais de fonctionnement antérieurs au démarrage
201500 Frais de modification du capital
201700 Frais de restructuration
201800 Frais divers d’établissement
21 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
211 Frais de recherche et de développement
213 Logiciels
214 Marques
215 Fonds commercial
216 Droit au bail
217 Investissement de création
218 Autres droits et valeurs incorporels
219 Immobilisations incorporelles en cours
2191100 Frais de recherche et de développement
219300 Logiciels
219800 Autres droits et valeurs incorporels
22 Terrains
223 Terrains bâtis
223200 Pour bâtiments administratifs et commerciaux
223400 Pour bâtiments affectés aux autres opérat° professionell
223500 Pour bâtiments affectés aux autres opérat° non profess
223800 Autres terrains bâtis
224 Travaux de mise en valeur des terrains
224100 Plantation d’arbres et d’arbustes
224800 Autres travaux
226 Terrains aménagés
226100 Parkings
227 Terrains mis en concession
228 Autres terrains
228100 Terrains des immeubles de rapport
228500 Terrains des logements affectés au personnel
228800 Autres terrains
23 BÂTIMENTS, INSTALLATIONS TECHNIQUES ET AGENCEMENTS
232 Bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol d’autrui
232300 Bâtiments administratifs et commerciaux
232400 Bâtiments affectés au logement du personnel
232500 Immeubles de rapport
237 Bâtiments industriels, agricoles et commerciaux mis en concession
238 Autres installations et agencements
239 Bâtiments et installations en cours
24 Matériel
241 Matériel et outillage industriel et commercial
241100 Matériel industriel
241200 Outillage industriel
241300 Matériel commercial
241400 Outillage commercial
244 Matériel et mobilier
244100 Matériel de bureau
244200 Matériel informatique
244300 Matériel bureautique
244400 Mobilier de bureau
244600 Matériel et mobilier des immeubles de rapport
244700 Matériel et mobilier des logements du personnel
245 Matériel de transport
245100 Matériel automobile
245800 Autres
247 Agencements et aménagements du matériel
248 Autres matériels
248100 Collections et œuvres d’art
249 Matériels en cours
249300 Matériel d’emballage récupérable et identifiable
249400 Matériel et mobilier de bureau
249500 Matériel de transport
249700 Agencements et aménagements du matériel
249800 Autres matériels
25 AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR IMMOBILISATIONS
251 Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles
252 Avances et acomptes versés sur immobilisations corporelles
26 Titres de participation
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
271 Prêts et créances non commerciales
271100 Prêts participatifs
271200 Prêts aux associés
272 Prêts au personnel
272100 Prêts immobiliers
272200 Prêts mobiliers et d’installations
272800 Autres prêts
273 Créances sur l’Etat
273100 Retenues de garantie
273300 Fonds réglementé
273800 Autres
275 Dépôts et cautionnements versés
275100 Dépôts pour loyers d’avance
275200 Dépôts pour l’électricité
275300 Dépôts pour l’eau
275400 Dépôts pour le gaz
275500 Dépôts pour le téléphone, le télex, la télécopie
275600 Cautionnements sur marchés publics
275700 Cautionnements sur autres opérations
275800 Autres dépôts et cautionnements
276 Intérêts courus
276100 Prêts et créances non commerciales
276200 Prêts au personnel
276500 Dépôts et cautionnements versés
276700 Créances rattachés à des participations
276800 Immobilisations financières diverses
28 Amortissements
281 Amortissements des immobilisations incorporelles
281100 Amortissements des frais de recherche et de devel
281200 Amortissements des brevets, licences, concess° et drt sim
281300 Amortissements des logiciels
281600 Amortissements du droit au bail
281700 Amortissement des investissements de création
282 Amortissements des terrains
282400 Amortissements des travaux de mise en valeur ds trrains
283 Amortissements des bâtiments, installations techniques et agencements
283200 Amortissements des bât ind, agri, adm, et coom
283300 Amortissements des ouvrages d’infrastructures
283400 Amortissements des installations techniques
283500 Amortissements des aménagements de bureau
283800 Amortissements des autres installations et agencements
284 Amortissements du matériel
284400 Amortissements du matériel et mobilier
284500 Amortissements du matériel de transport
284700 Amortissements ds agencements§ aménagements du mat
284800 Amortissement des autres matériels
29 PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION
291 Provisions r dépréciation des immobilisations incorporelles
291200 Provisions pr dépré des brévets, licences, concess° et drt
291300 Provisions pour dépréciations des logiciels
291400 Provisions pour dépréciation des marques
291500 Provisions pour dépréciations du fonds commercial
291600 Provisions pour dépréciation du droit au bail
291700 Provisions pour dépréciation des investissem de création
291800 Provisions pour dépréciation des autres drts et valeurs inc
291900 Provisions pour dépréciation des immo incorp en cours
292 Provisions pour dépréciation des terrains
293 Provisions pr dépréciation des bâti, inst tech et agencements
293300 Provisions pour dépréciation des ouvrages d’infrastruc
293400 Provisions pour dépréciation des installations techniques
293500 Provisions pour dépréciation des aménagements de bur
293800 Provisions pour dépréciation des autres install et agen
293900 Provisions pr dépréciat°des bâtiments et install en cours
294 Provisions pour dépréciation de matériel
294400 Provisions pour dépréciation du matériel et mobilier
294500 Provisions pour dépréciation du matériel de transport
294700 Provisions pour dépréciation des agenc et aména du mat
294800 Provisions pour dépréciation des autres matériels
294900 Provisions pour dépréciation de matériel en cours
295 Provisions pour dépréciation en avances et acomptes versés sur immo
295100 Provisions pr dépréciat° ds avanc et acpte versé /immo in
295200 Provisions pr dépré ds avanc et acpte versés/ immo corp
297 Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières
297200 Provisions pour dépréciation des prêts au personnel
297300 Provisions pour dépréciation des créances sur l’Etat
297500 Provisions pour dépréciation des dépôts et cauti versés
Classe 3 [modifier]
Comptes de stocks :
31 Marchandises
32 MATIÈRES PREMIERES ET FOURNITURES LIÉES
33 Autres approvisionnements
333 Fournitures de magasin
334 Fournitures de bureau
34 Produits en cours
35 Services en cours
352 Prestations de services en cours
352100 Prestations de services S1
352200 Prestations de services S2
36 Produits finis
37 PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS
38 STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DÉPÔT
383 Autres approvisionnements en cours de route
387 Stock en consignation ou en dépôt
387100 Stock en consignation
387200 Stock en dépôt
388 Stock provenant d’immobilisations mises hors service ou au rebut
39 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS
393 Dépréciation des stocks d’autres approvisionnements
395 Dépréciation des services en cours
398 Dépréciations des stocks en cours de route, en consignation ou ne dépôt
Classe 4 [modifier]
40 Fournisseurs et comptes rattachés
401 Fournisseurs, dettes en compte
401100 Fournisseurs
401200 Fournisseurs groupe
401300 Fournisseurs sous- traitants
401700 Fournisseurs, retenues de garantie
402 Fournisseurs, effets à payer
402100 Fournisseurs, effets à payer
402200 Fournisseurs- groupe, effets à payer
402300 Fournisseurs sous-traitants, effets à payer
408 Fournisseurs, factures non parvenues
408100 Fournisseurs
408200 Fournisseurs- groupe
408300 Fournisseurs sous-traitants
408600 Fournisseurs, intérêts courus
409 Fournisseurs débiteurs
409100 Fournisseurs avances et acomptes versés
409200 Fournisseurs- groups avances et acomptes versés
409300 Fournisseurs sous-traitants avances et acomptes versés
409400 Fournisseurs créances pour emballages et matériels à ren
409800 Rabais, Remises, Ristournes et autres avoirs à obtenir
41 Clients et comptes rattachés
411 Clients
411100 Clients
411200 Clients – groupe
411400 Clients, Etat et Collectivités publiques
411500 Clients, organismes internationaux
411700 Clients, retenue de garantie
411800 Clients, dégrèvement de Taxes sur la Valeur Ajoutée
412 Clients, effets à recevoir en portefeuille
412100 Clients, effets à recevoir
412200 Clients – groupe, effets à recevoir
412400 Etat et Collectivités publiques, effets à recevoir
412500 Organismes internationaux, effets à recevoir
414 Créances sur cessions d’immobilisations
414100 Créances en compte
414200 Effets à recevoir
415 Clients, effets escomptés non échus
416 Créances clients litigieuses ou douteuses
4161100 Créances litigieuses
416200 Créances douteuses
418 Clients, produits à recevoir
418100 Clients, factures à établir
418600 Clients, intérêts courus
419 Clients créditeurs
419100 Clients, avances et acomptes reçus
419200 Clients- groupe, avances et acomptes reçus
419400 Clients, dettes pour emballages et matériels consignés
419800 Rabais, Remises, Ristournes et autres avoirs à accorder
42 Personnel
421 Personnel, avances et acomptes
421100 Personnel, avances
421200 Personnels, acomptes
421300 Frais avancés et fournitures au personnel
422 Personne, rémunération dues
423 Personnel, opposition, saisies-arrêts
423100 Personnel, oppositions
423200 Personnel, saisies-arrêts
423300 Personnel, avis à tiers détenteur
424 Personnel, œuvres sociales internes
424100 Assistance médicale
424200 Allocations familiales
424500 Organismes sociaux rattachés à l’entreprise
424800 Autres œuvres sociales internes
425 Représentants du personnel
425100 Délégués médicale
425200 Syndicats et comités d’entreprises, d’établissements
425800 Autres représentants du personnel
426 Personnel, participation aux bénéfices
427 Personnel – dépôts
428 Personnel, charges à payer et produits à recevoir
428100 Dettes provisionnées pour congés à payer
428600 Autres charges à payer
428700 Produits à recevoir
43 Organismes sociaux
431 Sécurité sociale
431100 Prestations familiales
431200 Accidents de travail
431300 Caisse de retraite obligatoire
431400 Caisse de retraite facultative
431800 Autres cotisations sociales
432 Caisses de retraite complémentaire
433 Autres organismes sociaux
433100 Mutuelle
438 Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir
438100 Charges sociales sur gratifications à payer
438200 Charges sociales sur congés à payer
438600 Autres charges à payer
438700 Produits à recevoir
44 État et collectivités publiques
441 Etats, impôts sur le bénéfice
442100 Impôts et taxes d’Etat
442200 Impôts et taxes pour les collectivités publiques
442300 Impôts et taxes recouvrables sur des obligataires
442400 Impôts et taxes recouvrables sur des associés
442600 Droits de douane
442800 Autres impôts et taxes
443 Etat, TVA facturée
443100 TVA facturée sur ventes
443200 TVA facturée sur prestations de services
443300 TVA facturée sur travaux
443400 TVA facturée sur production livrée à soi-même
443500 TVA sur factures à établir
444 Etat, TVA due ou crédit de TVA
444100 Etat, TVA due
444900 Etat, crédit de TVA à reporter
445 Etat, TVA récupérable
445100 TVA récupérable sur immobilisations
445200 TVA récupérables sur achats
445300 TVA récupérable sur transport
445400 TVA récupérable sur services extérieurs et autres charges
445500 TVA récupérable sur factures non parvenues
445600 TVA transférée par d’autres entreprises
446 Etats, autres taxes sur le chiffe d’affaires
447 Etats, impôts retenus à la source
447100 Impôt général sur le revenu
447200 Impôts sur salaires
447300 Contribution sociale
447400 Contribution nationale de solidarité
447800 Autres impôts et contributions
448 Etat, charges à payer et produits à recevoir
448600 Charges à payer
448700 Produits à recevoir
449 Etat, créances et dettes diverses
449100 Etat, obligations cautionnées
449200 Etat, avances et acomptes versés sur impôt
449300 Etat, fond de dotation à recevoir
449400 Etat, subventions d’équipement à recevoir
449500 Etat, subventions d’exploitation à recevoir
449600 Etat ? subventions d’équilibre à recevoir
449900 Etat, fonds réglementé provisionné
45 Organismes internationaux
458 Organismes internationaux, fonds de dotation et subvention à recevoir
458100 Organismes internationaux, fonds de dotation à recevoir
458200 Organismes internationaux à recevoir
46 ASSOCIÉS-GROUPE
461 Associ2s, opérations sur le capital
461100 Associés apports en nature
461200 Associés apports en numéraire
461300 Actionnaire, capital souscrit appelé non versé
461400 Associés, capital appelé non versé
461500 Associés, versements reçus sur augmentation de capital
461600 Associés, versements anticipés
461700 Actionnaires défaillants
461800 Associés, autres apports
461900 Associés, capital à rembourser
462 Associés, comptes courants
462100 Principal
462600 Intérêts courus
465 Associés, dividendes à payer
47 Débiteurs et créditeurs divers
471 Comptes d’attente
471100 Débiteurs divers
471200 Créditeurs divers
474 Répartition périodiques des charges et des produits
474600 Charges
474700 Produits
475 Créances sur travaux non encore facturables
476 Charges constatées d’avance
477 Produits constatés d’avance
478 Ecarts de conversion - actif
478100 Diminution constatées d’avance
478200 Augmentation des dettes
478800 Différences compensées par couverture de change
479 Ecarts de conversion –Passif
479100 Augmentation des créances
479200 Diminution des dettes
479800 Différences compensées par couverture de change
48 CRÉANCES ET DETTES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.O.)
481 Fournisseurs d’investissements
481100 Immobilisations incorporelles
481200 Immobilisations corporelles
481700 Retenues de garantie
481800 Factures non parvenues
482 Fournisseurs d’investissements, effets à payer
483 Dettes sur acquisition de titres de placement
484 Autres dettes hors activités ordinaires (HAO)
485 Créances sur cessions d’immobilisations
485100 En compte
485200 Effets à recevoir
485500 Créances/cess°immobilisat°effets escptés et non échus
485700 Retenues de garantie
485800 Factures à établir
488 Autres créances hors activités ordinaires (HAO)
49 DÉPRÉCIATIONS ET RISQUES PROVISIONNÉS (Tiers)
490 Dépréciation des comptes fournisseurs
491 Dépréciations des comptes clients
491100 Créances litigieuses
491200 Créances douteuses
492 Dépréciations des comptes personnels
493 Dépréciations des comptes organismes sociaux
494 Dépréciations des comptes états et collectivités publiques
495 Dépréciations des comptes organismes internationaux
496 Dépréciations des comptes associés et groupe
496200 Associés, comptes courants
496300 Associés, opérations faites en commun
496600 Groupe, comptes courants
497 Dépréciations des comptes débiteurs divers
498 Dépréciations des comptes créances HAO
498100 Créances sur cessions d’immobilisations
498200 Créances sur cessions de titres de placement
498300 Autres créances HAO
499 Risques provisionnés
499100 Sur opérations d’exploitation
499800 Sur opérations HAO
Classe 5 [modifier]
50 Titres de placement
51 Valeurs à encaisser
511 Effets à encaisser
512 Effets à l’encaissement
513 Chèques à encaisser
514 Chèques à l’encaissement
515 Cartes de crédits en encaisser
518 Autres valeurs à l’encaissement
52 Banques
521 Banques locales
521100 Banques X
521200 Banques Y
523 Banques autres états zone monétaire
524 Banques hors zone monétaire
526 Banques, intérêts courus, produits à recevoir
53 ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS
531 Chèques postaux
532 Trésor
533 Sociétés de gestion et d’intermédiation
536 Etablissements financiers, intérêts courus, charges à payer
536100 Etablissements financiers, intérêts courus, produits à rec
538 Autres organismes financiers
54 INSTRUMENTS DE TRÉSORERIE
56 BANQUES, CRÉDITS DE TRÉSORERIE ET D'ESCOMPTE
561 Crédits de trésorerie
564 Escomptes de crédits de campagnes
565 Escomptes de crédits ordinaires
566 Banques, crédits de trésorerie, intérêts courus
566100 Banques, crédits de trésorerie, intérêts courus, charges à
566700 Banques, crédits de trésorer, intérêts courus, produits à re
57 Caisse
571 Caisse siège social
572 Caisse succursale A
573 Caisse succursale B
58 RÉGIES D'AVANCES, ACCRÉDITIFS ET VIREMENTS INTERNES
581 Régies d’avance
582 Accréditifs
585 Virements de fonds
588 Autres virements internes
59 DÉPRÉCIATIONS ET RISQUES PROVISIONNÉS
592 Dépréciation des comptes banques
593 Dépréciations des comptes établissements financiers et assimilés
594 Dépréciations des comptes d’instruments de trésorerie
599 Risques provisionnés à caractère financier
Comptes de charges et de produits [modifier]
Les composantes du résultat sont, d’une part, les classes 6 et 7 enregistrant les charges et les produits des activités ordinaires et, d’autre part, la classe 8 réservée aux comptes des autres charges et des autres produits.
Classe 6 [modifier]
Comptes de charges des activités ordinaires (charges d’exploitation et charges financières) :
60 ACHATS ET VARIATIONS DE STOCKS
601 Achats de marchandises
602 Achats de matières premières et fournitures liées
603 Variations des stocks de biens achetés
603100 Variations des stocks de marchandises
603300 Variations des stocks d’autres approvisionnements
604 Achats stockés de matières et fournitures consommables
604100 Matières consommables
604200 Matières combustibles
604300 Produits d’entretien
604400 Fournitures d’atelier et d’usine
604600 Fournitures de magasin
604700 Fournitures de bureau
604900 Rabais, Remises et Ristournes obtenus
605 Autres achats
605100 Fournitures non stockables - Eau
605200 Fournitures non stockables- Electricité
605300 Fournitures non stockables - Autres énergies
605400 Fournitures d’entretien non stockables
605500 Fournitures de bureau non stockables
605600 Achats de petit matériel et outillage
605700 Achats d’études et prestations de services
605800 Achats de travaux, matériels et équipements
605900 Rabais, Remises et Ristournes obtenus
61 Transports
611 Transports dur achats
612 Transport sur vents
613 Transports pour le compte de tiers
614 Transport du personnel
616 Transports de plis
618 Autres frais de transport
618100 Voyages et déplacements
618200 Transports entre établissements ou chantiers
618300 Transports administratifs
62 SERVICES EXTÉRIEURS A
621 Sous-traitances générale
622 Locations et charges locatives
622100 Locations de terrains
622200 Locations de bâtiments
622300 Locations de matériels et outillages
622400 Malis sur emballages
622500 Locations d’emballages
622800 Locations et charges locatives diverses
623 Redevances de crédit-bail et contrats assimilés
623200 Crédit-bail immobilier
623300 Crédit-bail mobilier
623500 Contrats assimilés
624 Entretien, réparations et maintenance
624100 Entretien et réparations des biens immobiliers
624200 Entretien et réparations des biens mobiliers
624300 Maintenance
624800 Autres entretiens et réparations
625 Primes d’assurance
625200 Assurances matériel, de transport
625500 Assurances insolvabilité clients
625600 Assurances transports sur achats
625700 Assurances transport sur ventes
625800 Autres primes d’assurances
626 Etudes, recherches et documentation
626100 Etudes et recherches
626500 Documentation générale
6266 Documentation technique
627 Publicité, publications, relations publiques
627100 Annonces
627200 Catalogues
627300 Echantillons
627400 Foires et expositions
627500 Publications
627600 Cadeaux à la clientèle
627700 Frais de colloques, séminaires, conférences
627800 Autres charges de publicité et relations publiques
628 Frais de télécommunications
628100 Frais de téléphone
628200 Frais de télex
628300 Frais de télécopie
628800 Autres frais de télécommunications
63 SERVICES EXTÉRIEURS B
631 Frais bancaires
631100 Frais sur titres
6311200 Frais sur effets
631300 Locations de coffres
631500 Commissions sur cartes de crédits
631600 Frais d’émission d’emprunts
621800 Autres frais bancaires
632 Rémunérations d’intermédiaires et de conseils
632100 Commissions et courtages sur achats
632200 Commissions et courtages sur ventes
632300 Rémunérations des transitaires
632400 Honoraires
632500 Frais d’actes de contentieux
632800 Divers frais
633 Frais de formation
634 Redevances pour brevets, licences, logiciels et droits similaires
634200 Redevances pr brevets, licences, concess droits similaires
634300 Redevances pour logiciels
634400 Redevances pour marques
635 Cotisations
635100 Cotisations
635800 Concours divers
636 Redevances versés au concédant
637 Rémunérations de personnel extérieur à l’entreprise
637100 Personnel intérimaire
637200 Personnel détaché ou prêté à l’entreprise
638 Autres charges externes
638100 Frais de recrutement du personnel
638200 Frais de déménagement
638300 Réceptions
638400 Missions
64 Impôts et taxes
641 Impôts et taxes directs
641100 Impôts fonciers et taxes annexes
641200 Paiements, licences et taxes annexes
641300 Taxes sur appointements et salaires
641400 Taxes d’apprentissage
641500 Formation professionnelle continue
641800Autres impôts et taxes directs
645 Impôts et taxes indirects
646 Droits d’enregistrement
6466100 Droits de mutation
646200 Droits de timbre
646300 Taxes sur les véhicules de société
646400 Vignettes
646800 Autres droits
647 Pénalités et amendes fiscales
647100 Pénalités d’assiette, impôts directs
647200 Pénalités d’assiette, impôts indirects
647300 Pénalités de recouvrement, impôts directs
647400 Pénalités de recouvrements, impôts indirects
647800 Autres amendes pénales et fiscales
65 AUTRES CHARGES
651 Pertes sur créances clients et autres débiteurs
651100 Clients
651500 Autres débiteurs
652 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
652100 Quote-part transférée de bénéfices
652500 Pertes imputées par transfert
653 Quote part de résultats annulée sur exécution partielle de contrats pluri
654 Valeurs comptables des cessions courantes d’immobilisations
658 Charges diverses
658100 Jetons de présence et autres rémunérations d’administr
658200 Dons
Mécénats
659 Charges provisionnées d’exploitation
659100 Sur risques à court terme
659300 Sur stocks
659400 Sur créances
659800 Autres charges provisionnées
66 Charges de personnel
661 Rémunérations directes versées au personnel national
661100 Appointements salaires et commissions
661200 Primes et gratifications
661300 Congés payés
66140 indemnités de préavis, de licenciements et recherche
661500 Indemnités de maladie versées aux travailleurs
661600 Supplément familial
661700 Avantages en nature
661800 Autres rémunérations directes
662 Rémunérations directes versées au personnel non national
662100 Appointements salaires et commissions
662200 Primes et gratifications
662300 Congés payés
662400 Indemnités de préavis, licenciement et de rec d’embauch
662500 Indemnités de maladies versées aux travailleurs
662600 Supplément familial
662700 Avantages en nature
662800 Autres rémunérations directes
663 Indemnités forfaitaires versées au personnel
663100 Indemnités de logement
663200 Indemnités de représentation
663300 Indemnité d’expatriation
663800 Autres indemnités et avantages divers
664 Charges sociales
664100 Charges sociales sur rémunération du personnel national
664200 Charges sociales sur rémunérations du personnel non nat
666 Rémunérations et charges sociales de l’exploitant individuel
666100 Rémunérations du travail de l’exploitant
666200 Charges sociales
667 Rémunération transférée de personnel extérieur
667100 Personnel intérimaire
667200 Personnel détaché ou prêté à l’entreprise
668 Autres charges sociales
668100 Versements aux syndicats et comités d’entreprise d’établi
668200 Versements aux comités d’hygiène et de sécurité
668300 Versements aux autres œuvres sociales
668400 Médecine du travail et pharmacie
67 FRAIS FINANCIERS ET CHARGES ASSIMILÉES
671 Intérêts des emprunts
671100 Emprunts obligataires
671200 Emprunts auprès des établissements de crédit
671300 Dettes liées à des participations
672 Intérêts dans loyers de crédit-bail et contrats assimilés
672100 Intérêts dans loyers de crédit-bail immobilier
672200 Intérêts dans loyers de crédit-bail mobilier
672300 Intérêts dans loyers des autres contrats
673 Escomptes accordés
674 Autres intérêts
674100 Avances reçues et dépôts créditeurs
674200 Comptes courants bloqués
674300 Intérêts sur obligations cautionnées
674400 Intérêts sur dettes commerciales
674500 Intérêts bancaires et sur oérations de trésorerie et d’esco
674800 Intérêts sur dettes diverses
675 Escomptes des effets de commerce
676 Pertes de change
677 Pertes sur cessions de titres de placement
678 Pertes sur risques financiers
678100 Sur rentes viagères
678200 Sur opérations financières
678400 Sur instruments de trésorerie
679 Charges provisionnées financières
679100 Sur risques financiers
679500 Sur titres de placement
679800 Autres charges provisionnées financières
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
681 Dotations aux amortissements d’exploitation
681100 Dotations aux amortissements des charges immobilisées
681200 Dotations aux amortissements des immo incorporelles
681300 Dotations aux amortissements des immo corporelles
687 Dotations aux amortissements à caractère financier
687200 Dotations aux amortissements des primes de remb des ob
687800 Autres dotations aux amortissements à caractère financ
69 DOTATIONS AUX PROVISIONS
691 Dotations aux provisions d’exploitation
691100 Pour risques et charges
691200 Pour grosses réparations
691300 Pour dépréciation des immobilisations corporelles
691400 Pour dépréciation des immobilisations corporelles
697 Dotations aux provisions financières
697100 Pour risques et charges
697200 Pour dépréciation des immobilisations financières
Classe 7 [modifier]
Comptes de produits des activités ordinaires (produits d’exploitation et produits financiers) :
70 Ventes
701 Ventes de marchandises
701100 dans la région
701200 Hors région
701300 Aux entreprises du groupe dans la région
701400 Aux entreprises du groupe hors région
702 Ventes de produits finis
702100 Dans la région
702200 Hors région
702300 Aux entreprises du groupe dans la région
702400 Aux entreprises du groupe hors, région
703 Ventes de produits intermédiaires
703100 Dans la région
703200 Hors région
703300 Aux entreprises du groupe dans la région
703400 Aux entreprises du groupe hors région
704 Ventes de produits résiduels
704100 Dans la région
704200 Hors région
704300 Aux entreprises du groupe dans la région
704400 Aux entreprises du groupe hors région
705 Travaux facturés
705100 Dans la région
705200 Hors région
705300 Aux entreprises du groupe dans la région
705400 Aux entreprises du groupe hors région
706 Services vendus
706100 Dans la région
706200 Hors région
706300 Aux entreprises du groupe dans la région
706400 Aux entreprises du groupe hors région
707 Produits accessoires
707100 Ports, emballages perdus et autres frais facturés
707200 Commissions et courtages
707300 Locations
707400 Bonis sur reprises et cessions d’emballages
707500 Mise à disposition de personne
707600 Redevance pour brevets, logiciels, marques et drt simi
707700 Services exploités dans l’intérêt du personnel
707800 Autres produits accessoires
71 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
711 Sur produits à l’exportation
712 Sur produits à l’importation
713 Sur produits de péréquation
718 Autres subventions d’exploitation
718100 Versées par l’Etat et les collectivités publiques
718200 Versées par les organismes internationaux
718300 Versées par des tiers
72 Production immobilisée
721 Immobilisations incorporelles
722 Immobilisations corporelles
726 Immobilisations financières
73 VARIATIONS DE STOCKS DE BIENS ET DE SERVICES PRODUITS
734 Variations des stocks de produits en cours
734100 Produits en cours
734200 Travaux en cours
735 Variations des en-cours de services
735100 Etudes en cours
735200 Prestations de services en cours
736 Variations des stocks de produits finis
737 Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels
737100 Produits intermédiaires
737200 Produits résiduels
75 AUTRES PRODUITS
752 Quote6part de résultat sur opérations faites en commun
752100 Quote-part transférée de pertes
752500 Bénéfices attribués par transfert
753 Quote-part de résultat sur exécution partielle de contrats pluri-exercices
754 Produits des cessions courants d’immobilisations
758 Produits divers
758100 Jetons de présence et autres rémunérations d’administra
758200 Indemnités d’assurances reçues
759 Reprises de charges provisionnées d’exploitation
759100 Sur risques à court terme
759300 Sur stocks
759400 Sur créances
759800 Sur autres charges provisionnées
77 REVENUS FINANCIERS ET ASSIMILÉS
771 Intérêts de prêts
772 Revenus de participation
773 Escomptes obtenus
774 Revenus de titres de placement
775 Revenus des créances commerciales
776 Gains de change
777 Gains sur cessions de titres de placement
778 Gains sur risques financiers
778100 Sur rentes viagères
778200 Sur opérations financières
778400 Sur instruments de trésorerie
779 Reprises de charges provisionnées financières
779100 Sur risques financiers
779500 Sur titres de placement
779800 Autres charges provisionnées financières
78 TRANSFERTS DE CHARGES
781 Transferts de charges d’exploitation
787 Transferts de charges financières
79 REPRISES DE PROVISIONS
791 Reprises de provisions d’exploitation
791100 Pour risques et charges
791200 Pour grosses réparations
791300 Pour dépréciation des immobilisations incorporelles
791400 Pour dépréciation des immobilisations corporelles
797 Reprises de provisions financières
797100 Pour risques et charges
797200 Pour dépréciation des immobilisations financières
798 Reprises d’amortissement
Classe 8 [modifier]
Comptes des autres charges et des autres produits (participations des travailleurs, subventions d’équilibre, etc.) :
81 VALEURS COMPTABLES DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
811 Immobilisations incorporelles
812 Immobilisations corporelles
816 Immobilisations financières
82 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
821 Immobilisations incorporelles
822 Immobilisations corporelles
826 Immobilisations financières
83 CHARGES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
831 Charges HAO constatées
834 Pertes sur créances HAO
835 Dons et libéralités accordés
836 Abandon s de créances consentis
839 Charges provisionnées HAO
84 PRODUITS HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
841 Produits HAO constatés
845 Dons et libéralités obtenus
846 Abandons de créances obtenus
848 Transferts de charges HAO
849 Reprises des charges provisionnées HAO
85 DOTATIONS HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
851 Dotations aux provisions règlementées
852 Dotations aux amortissements HAO
853 Dotations aux provisions pour dépréciation HAO
854 Dotations aux provisions pour risques et charges HAO
858 Autres dotations HAO
86 REPRISES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
861 Reprises de provisions règlementées
862 Reprises d’amortissements
863 Reprises de provisions pour dépréciation HAO
865 Reprises de subventions d’investissements
868 Autres reprises HAO
87 PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS
871 Participation légale aux bénéfices
874 Participation contractuelle aux bénéfices
878 Autres participations
88 SUBVENTIONS D'ÉQUILIBRE
881 Etat
884 Collectivités publiques
886 Groupe
88 Autres
89 IMPOTS SUR LE RESULTAT
891 Impôts sur les bénéfices de l’exercice
891100 Activités exercées dans l’Etat
891200 Activités dans les autres Etats de la Région
891300 Activités exercées hors Région
892 Rappel d’impôts sur résultats antérieurs
895 Impôt minimum forfaitaire
899 Dégrèvement et annulations d’impôts sur résultats antérieurs
899100 Dégrèvements
899400 Annulations pour pertes rétroactives
Les comptes de la classe 8 impaire sont des charges et les comptes de la classe 8 paire sont des produits
Comptabilité analytique de gestion [modifier]
La classe 9 a été réservée aux opérations de la comptabilité des engagements et à la comptabilité analytique de gestion.
Comptabilité des engagements [modifier]
90 ENGAGEMENTS OBTENUS ET ENGAGEMENTS ACCORDES
901 Engagements de financement obtenus
901100 Crédits confirmés obtenus
901200 Emprunts à encaisser
901300 Facilités de financement renouvelables
901400 Facilités d’émission
901800 Autres engagements de financement obtenus
902 Engagements de garantie obtenus
902100 Avals obtenus
90220 Cautions, garanties obtenus
902300 Hypothèques obtenues
902400 Effets endossés par des tiers
902800 Autres garanties obtenues
903 Engagements réciproques
903100 Achats de marchandises à terme
903200 Achats à terme de devises
903300 .Commandes fermes de clients
903800 Autres engagements de financement accordés
904 Autres engagements obtenus
904100 Abandons de créances conditionnels
904300 Ventes avec clause de réserve de propriété
904800 Divers engagements obtenus
905 Engagements de financement accordés
905100 Crédits accordés non décaissés
905800 Autres engagements de financements accordés
906 Engagements de garantie accordés
906100 Avals accordés
906200 Cautions, garanties accordés
906300 Hypothèques accordées
906400 Effets endossés par l’entreprise
906800 autres garanties réciproques
907 Engagements réciproques
907100 Ventes de marchandises à terme
907200 Ventes à terme de devises
907300 Commandes fermes aux fournisseurs
907800 Autres engagements réciproques
908 Autres engagements accordés
908100 Annulations conditionnelles de dettes
908200 Engagements de retraite
908300 Achats avec clause de réserve de propriété
908800 Divers engagements accordés
91 CONTREPARTIES DES ENGAGEMENTS
911 à 914 Contrepartie des engagements obtenus
915 à 918 Contrepartie des engagements accordés
Comptabilité analytique de gestion [modifier]
92 COMPTES REFLECHIS
93 COMPTES DE RECLASSEMENTS
94 COMPTE DE COUTS
95 COMPTES DE STOCKS
96 COMPTES D'ECARTS SUR COUTS PREETABLIS
97 COMPTES DE DIFFERENCES DE TRAITEMENT COMPTABLE
98 COMPTES DE RESULTATS
99 COMPTES DE LIAISONS INTERNES
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RépondreSupprimerJ'ai une histoire étrange avec le 711. Mais c'est passé pour moi maintenant. J'ai tout écrit à ce sujet sur mon blog avec 711 et chèques .
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